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Hypothèques

Recherche dans les fonds des hypothèques


Réunir toutes les preuves de propriété d’un bâtiment est une opération longue et parfois fastidieuse.


Dès le XIXᵉ siècle, l’administration des hypothèques a mis en place un système ingénieux de tables et de registres, permettant, à l’aide d’un nom de famille, de retrouver à coup sûr les actes notariés relatifs à tous les biens d’un propriétaire (actes de vente, partages et même règlements de copropriété). Ces actes sont regroupés dans les registres de transcriptions des actes de mutation.


Ingénieux, mais parfois laborieux, puisqu’il est nécessaire de consulter trois registres avant d’atteindre l’acte proprement dit. Cela peut prendre beaucoup de temps lorsque l’on a un doute sur l’orthographe d’un nom, sur un prénom, sur un lieu, ou lorsque l’ancêtre possédait plusieurs biens.


En 2017, les Archives départementales de la Drôme ont numérisé 313 tables vous permettant de préparer votre recherche de chez vous ou depuis les ordinateurs de notre salle de lecture.
 

Étape n° 1 : le registre indicateur

Étape n° 2 : la table alphabétique

Étape n° 3 : le répertoire des formalités


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