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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plans cadastraux (1952).

    Date

    1952

    Cote

    558 W 57

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Enquêtes et statistiques agricoles.
    • Financements (1941-1947) ; expérimentations (1944-1946).
    • Plans cadastraux (1952).

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  2. Résultat n°2

    2961 W - Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers

    Cote

    2961 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Cadastre
    • 2961 W - Direction des services fiscaux, centre des...
  3. Résultat n°3

    Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés bâties (21 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 1

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2004),...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  4. Résultat n°4

    Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés non bâties (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 2

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  5. Résultat n°5

    Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétaires (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 3

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2004),...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  6. Résultat n°6

    Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les lots / locaux (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 4

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2004),...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  7. Résultat n°7

    Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé réduit (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur l'annuaire topographique initialisé réduit (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 5

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  8. Résultat n°8

    Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les parties d'évaluation (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 6

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  9. Résultat n°9

    Documentation initiale révisée par le SIAF sur les modifications de structuration des fichiers fonciers.

    Date

    31 décembre 2015

    Cote

    3344 W 7

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Documentation initiale révisée par le SIAF sur les...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  10. Résultat n°10

    Matrice SIARD (18 mars 2016).

    Date

    18 mars 2016

    Cote

    3344 W 8

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Matrice SIARD (18 mars 2016).

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  11. Résultat n°11

    3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    Date

    du 01 janvier 2004 jusqu'au 18 mars 2016

    Cote

    3344 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Cadastre
    • 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004
  12. Résultat n°12

    Année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3473 W 10

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1988.
  13. Résultat n°13

    Année 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3473 W 11

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1989.
  14. Résultat n°14

    Année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3473 W 12

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1990.
  15. Résultat n°15

    Année 1991-1992.

    Date

    1991, 1992

    Cote

    3473 W 13

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1991-1992.
  16. Résultat n°16

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  17. Résultat n°17

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3473 W 15

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1994.
  18. Résultat n°18

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  19. Résultat n°19

    Année 1996. Nord.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 17

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Nord.
  20. Résultat n°20

    Année 1996. Sud.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 18

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Sud.