cadastre - Recherche

1
Plans cadastraux (1952).

Date

1952

Cote

558 W 57
- Contexte : 558 W - Direction des services agricoles
- Enquêtes et statistiques agricoles.
- Financements (1941-1947) ; expérimentations (1944-1946).
- Plans cadastraux (1952).
Producteur :

Drôme. Direction des services agricoles
2
2961 W - Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers

Cote

2961 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Finances, fiscalité
- Cadastre
- 2961 W - Direction des services fiscaux, centre des...
3
Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés bâties (21 décembre 2015).

Date

2004-2015

Cote

3344 W 1
- Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004
- Matrice cadastrale des communes du département de la...
- Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2004),...
Producteur :

Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France
4
Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés non bâties (31 décembre 2015).

Date

2004-2015

Cote

3344 W 2
- Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004
- Matrice cadastrale des communes du département de la...
- Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier...
Producteur :

Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France
5
Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétaires (31 décembre 2015).

Date

2004-2015

Cote

3344 W 3
- Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004
- Matrice cadastrale des communes du département de la...
- Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2004),...
Producteur :

Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France
6
Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les lots / locaux (31 décembre 2015).

Date

2004-2015

Cote

3344 W 4
- Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004
- Matrice cadastrale des communes du département de la...
- Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2004),...
Producteur :

Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France
7
Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé réduit (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur l'annuaire topographique initialisé réduit (31 décembre 2015).

Date

2004-2015

Cote

3344 W 5
- Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004
- Matrice cadastrale des communes du département de la...
- Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé...
Producteur :

Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France
8
Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les parties d'évaluation (31 décembre 2015).

Date

2004-2015

Cote

3344 W 6
- Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004
- Matrice cadastrale des communes du département de la...
- Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier...
Producteur :

Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France
9
Documentation initiale révisée par le SIAF sur les modifications de structuration des fichiers fonciers.

Date

31 décembre 2015

Cote

3344 W 7
- Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004
- Matrice cadastrale des communes du département de la...
- Documentation initiale révisée par le SIAF sur les...
Producteur :

Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France
10
Matrice SIARD (18 mars 2016).

Date

18 mars 2016

Cote

3344 W 8
- Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004
- Matrice cadastrale des communes du département de la...
- Matrice SIARD (18 mars 2016).
Producteur :

Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France
11
3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

Date

du 01 janvier 2004 jusqu'au 18 mars 2016

Cote

3344 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Finances, fiscalité
- Cadastre
- 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004
12
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Pierrelongue
- Table des numéros communaux de propriétaires.
13
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Tain-l'Hermitage
- Relevés de propriétés.
14
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Soyans
- Relevés de propriétés.
15
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Le Pègue
- Table des numéros communaux de propriétaires.
16
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Ponsas
- Relevés de propriétés.
17
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Le Chalon
- Table des numéros communaux de propriétaires.
18
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Colonzelle
- Table des numéros communaux de propriétaires.
19
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Beauregard-Baret
- Table des numéros communaux de propriétaires.
20
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Gumiane
- Relevés de propriétés.

Résultats de la recherche

Plans cadastraux (1952).

Date

Cote

Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

Producteur :

2961 W - Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers

Cote

Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés bâties (21 décembre 2015).

Date

Cote

Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

Producteur :

Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés non bâties (31 décembre 2015).

Date

Cote

Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

Producteur :

Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétaires (31 décembre 2015).

Date

Cote

Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

Producteur :

Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les lots / locaux (31 décembre 2015).

Date

Cote

Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

Producteur :

Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé réduit (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur l'annuaire topographique initialisé réduit (31 décembre 2015).

Date

Cote

Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

Producteur :

Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les parties d'évaluation (31 décembre 2015).

Date

Cote

Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

Producteur :

Documentation initiale révisée par le SIAF sur les modifications de structuration des fichiers fonciers.

Date

Cote

Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

Producteur :

Matrice SIARD (18 mars 2016).

Date

Cote

Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

Producteur :

3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

Date

Cote

Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote