Valence (Drôme, France)

1
1er mai-30 juin 1886

Date

1er mai-30 juin 1886

Cote

2 E 23332
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude n° 21.
- Dorival, Pierre Marie Charles (...-1903).
- Minutes.
- 1er mai-30 juin 1886
2

1 media
Couppié, Pierre Léon Marie

Date

26 février 1893

Cote

1920 W 132
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Couppié, Pierre Léon Marie
3

1 media
Liasse 4. - Procès.

Date

XVIe-XVIIIe s.

Cote

2 H 373
- Contexte : 2 H - Abbaye Saint-Ruf de Valence
- C. Prieurés unis et forains.
- 11. Saint-Vallier.
- Liasse 4. - Procès.
4
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Chabeuil
- Relevés de propriétés.
5
Al à Be

Date

2012-2012

Cote

3472 W 1
- Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesure de libération conditionnelle.
- Al à Be
Producteur :

Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)
6

1 media
AZ. 1976.

Date

1976

Cote

2058 W 10231, 2058 W 1086 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Valence
- Section AZ
- AZ. 1976.
7

1 media
Bergeron, Joseph Georges Louis

Date

12 janvier 1883

Cote

1920 W 150
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Bergeron, Joseph Georges Louis
8
Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Montvendre
- Relevés de propriétés.
9

151 medias
1685-1691

Date

1685-1691

Cote

5 Mi 1/R27
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Valence
- Religion catholique.
- Paroisse de Saint-Jean.
- Baptêmes, mariages, sépultures (1673-1792).
- 1685-1691
10
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Pierrelongue
- Table des numéros communaux de propriétaires.
11
2 novembre-31 décembre 1921

Date

2 novembre-31 décembre 1921

Cote

2 E 30092
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude n° 23.
- Clément, Jean Marie (1871-1932).
- Minutes.
- 2 novembre-31 décembre 1921
12
Grande Rue.

Date

fin XIXe siècle

Cote

15 Fi 114
- Contexte : 15 Fi - Fonds du Palais du Roure.
- Valence.
- Grande Rue.
Producteur :

Jeanne de Flandreysy.
13

1 media
Rivoire, Joseph Honoré Victorin

Date

1er février 1877

Cote

1920 W 598
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Rivoire, Joseph Honoré Victorin
14
1937

Date

1937

Cote

4 E 6331
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Valence
- Commune de Valence.
- Mariages (1901-2014).
- 1937
15
1958

Date

1958

Cote

4 E 10169
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Valence
- Commune de Valence.
- Décès (1901-2014).
- 1958
16
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Le Poët-Célard
- Relevés de propriétés.
17
1951-1954

Cote

71 J 111
- Contexte : 71 J - Établissements Aubert.
- Fonds des établissements H et R.AUBERT.
- Personnel.
- Salaires.
- Fichier nominatif des salaires annuels.
- 1951-1954
18
1er janvier-30 avril 1832

Date

1er janvier-30 avril 1832

Cote

2 E 9351
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude n° 23.
- Constant, Barthélemy.
- Minutes.
- 1er janvier-30 avril 1832
19

1 media
Le Provence remontant le Rhône.

Date

s.d.

Cote

30 Fi 362/190
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Valence.
- Le Provence remontant le Rhône.
20
1959

Date

1959

Cote

4 E 10173
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Valence
- Commune de Valence.
- Décès (1901-2014).
- 1959
21
Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Portes-en-Valdaine.
- Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
22
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Solaure-en-Diois
- Aix-en-Diois
- Table des numéros communaux de propriétaires.
23
ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-du-Rhône.
- ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
24
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Tain-l'Hermitage
- Relevés de propriétés.
25
16 juin 1817, faux témoignage en matière criminelle : Valence. 17 juin 1817, vol d'argent : Montmeyran : 18 juin 1817, incendie d'effets et de marchandises dans un magasin appartenant à l'accusée : Valence. 19 juin 1817, faux et usage de faux en écriture privée, faux témoignage en matière criminelle : Miribel, Valence.

Date

16-19 juin 1817

Cote

2 U 206
- Contexte : 2 U - Cours d'assises
- Cours d'assises.
- Procédures criminelles.
- 16 juin 1817, faux témoignage en matière criminelle...
26

1 media
Armoire 9, vol. 4. - Directe de Saint-Vallier et Saint-Philibert.

Date

1282-1701

Cote

2 H 137
- Contexte : 2 H - Abbaye Saint-Ruf de Valence
- A. Titres de l'abbaye.
- 3. Mense abbatiale.
- Armoire 9, vol. 4. - Directe de Saint-Vallier et Saint-Philibert.
27
TIA.

Date

2010-2015

Cote

4002 W 26
- Contexte : 4002 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
- Centre médico-social de Pagnol (Valence), suivi de...
- TIA.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence)
28
octobre-décembre 1930

Date

octobre-décembre 1930

Cote

2 E 32128
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude n° 24.
- Guillot, Charles Joseph René (1851-...).
- Minutes.
- octobre-décembre 1930
29
Dossier individuel.

Date

1973-1975

Cote

71 J 168
- Contexte : 71 J - Établissements Aubert.
- Fonds des établissements H et R.AUBERT.
- Personnel.
- Dossier individuel.
30
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Les Tonils
- Table des numéros communaux de propriétaires.
31
Boudriot Geneviève

Date

1989-1997

Cote

196 J 8
- Contexte : Fonds des syndics de faillite
- R - Arts, spectacles et activités récréatives.
- 90 - Activités créatives, artistiques et de spectacle.
- 90.03 - Création artistique.
- 90.03A - Création artistique relevant des arts plastiques.
- Boudriot Geneviève
Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
32
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Gigors-et-Lozeron
- Relevés de propriétés.
33
2 octobre-31 décembre 1916

Date

2 octobre-31 décembre 1916

Cote

2 E 30067
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude n° 23.
- Clément, Jean Marie (1871-1932).
- Minutes.
- 2 octobre-31 décembre 1916
34
Dragon, Jean Marius Louis

Date

31 décembre 1898

Cote

1920 W 635
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Dragon, Jean Marius Louis
35
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Portes-en-Valdaine
- Table des numéros communaux de propriétaires.
36

439 medias
1468-1469

Date

1468-1469

Cote

E 2512
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude non identifiée.
- Jante, Gérenton de.
- Minutes.
- 1468-1469
37
Ri à Rol

Date

2013

Cote

3550 W 39
- Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...
- Suivi des probationnaires.
- Placement sous surveillance électronique.
- Ri à Rol
Producteur :

Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)
38

1 media
Armoire 8, vol. 6. - Domaines et rentes foncières.

Date

1545-1765

Cote

2 H 95
- Contexte : 2 H - Abbaye Saint-Ruf de Valence
- A. Titres de l'abbaye.
- 3. Mense abbatiale.
- Armoire 8, vol. 6. - Domaines et rentes foncières.
39
Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Curnier
- Relevés de propriétés.
40
Frachisse, Marcelle Lucienne

Cote

3 R 264
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Frachisse, Marcelle Lucienne
41
3 janvier-7 mars 1881

Date

3 janvier-7 mars 1881

Cote

2 E 21992
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude n° 21.
- Laman, Jules Narcisse Sébastien.
- Minutes.
- 3 janvier-7 mars 1881
42
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Rochebrune
- Table des numéros communaux de propriétaires.
43
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Montbrun-les-Bains
- Relevés de propriétés.
44
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Saint-Gervais-sur-Roubion
- Table des numéros communaux de propriétaires.
45
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Barret-de-Lioure
- Relevés de propriétés.
46
1975-1979

Cote

71 J 154
- Contexte : 71 J - Établissements Aubert.
- Fonds des établissements H et R.AUBERT.
- Personnel.
- Mouvement du personnel.
- Registre d'entrée et sortie du personnel (par ordre...
- 1975-1979
47
Année 1976 : comptes individuels D 2-793.

Date

1976

Cote

2057 W 1655
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Valence.
- ZONE RURALE ET ZONE AGGLOMEREE
- Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
- Année 1976 : comptes individuels D 2-793.
48
TAR.

Date

2015-2015

Cote

4002 W 25
- Contexte : 4002 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...
- Centre médico-social de Pagnol (Valence), suivi de...
- TAR.
Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence)
49

1 media
Valence.- Classe de l'école Normale d'Institutrices rue Maurice Faure.

Date

1982

Cote

4 Fi 1551
- Contexte : 4 Fi - Fonds ADD
- Valence.- Classe de l'école Normale d'Institutrices...
50
1er janvier-31 mars 1841

Date

1er janvier-31 mars 1841

Cote

2 E 21826
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude n° 21.
- Menet, Jacques Marie Émile.
- Minutes.
- 1er janvier-31 mars 1841
51
Porte intérieure de la maison des Têtes.

Date

fin XIXe siècle

Cote

15 Fi 138
- Contexte : 15 Fi - Fonds du Palais du Roure.
- Valence.
- Porte intérieure de la maison des Têtes.
Producteur :

Jeanne de Flandreysy.
52
Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Sainte-Eulalie-en-Royans
- Relevés de propriétés.
53
Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Miribel.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
54

392 medias
2 mars 1711-21 février 1718

Date

2 mars 1711-21 février 1718

Cote

2 E 2503
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude n° 28.
- Pernilhac, Antoine de (...-1718).
- Minutes.
- 2 mars 1711-21 février 1718
55
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Aubenasson
- Table des numéros communaux de propriétaires.
56

1 media
Sac 4. – Collège de Valence.

Date

1643-1754

Cote

20 G 7
- Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...
- Sac 4. – Collège de Valence.
57
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Tersanne
- Relevés de propriétés.
58
1948

Cote

71 J 41
- Contexte : 71 J - Établissements Aubert.
- Fonds des établissements H et R.AUBERT.
- Comptabilité.
- Comptabilité générale.
- Fiches comptables.
- 1948
59
1er janvier-30 juin 1993

Date

Entre le 1er janvier 1993 et le 30 juin 1993

Cote

4 E 10331
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Valence
- Commune de Valence.
- Décès (1901-2014).
- 1er janvier-30 juin 1993
60

1 media
Le portail de l'ancienne chapelle des Cordeliers, rue André Lacroix.

Date

fin XIXe siècle

Cote

39 Fi 222
- Contexte : 39 Fi - Fonds Rouhette
- Valence
- Le portail de l'ancienne chapelle des Cordeliers, rue...
61
1616-1621

Date

1616-1621

Cote

2 E 2010
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude non identifiée.
- Roche, Jean.
- Minutes.
- 1616-1621
62
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Saint-Uze
- Table des numéros communaux de propriétaires.
63
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Brette
- Table des numéros communaux de propriétaires.
64
8 octobre 1956-7 septembre 1957

Date

1956-1957

Cote

47 J 140
- Contexte : 47 J - Entreprise Saugran.
- Personnel.
- Salaires UNIOR. - Fiches de paie.
- 8 octobre 1956-7 septembre 1957
65
2007

Date

2007

Cote

4 E 10462
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Valence
- Commune de Valence.
- Reconnaissances (2000-2014).
- 2007
66
Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Saint-Martin-en-Vercors.
- Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
67
Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Aouste-sur-Sye.
- Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
68
5 janvier 1593-25 juillet 1597

Date

5 janvier 1593-25 juillet 1597

Cote

2 E 1974
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude non identifiée.
- Brunier, Salomon.
- Minutes.
- 5 janvier 1593-25 juillet 1597
69
13 avril 1762-17 février 1764

Date

13 avril 1762-17 février 1764

Cote

2 E 2592
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude n° 21.
- Grezier, Antoine (1735-1782).
- Minutes.
- 13 avril 1762-17 février 1764
70
Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montlaur-en-Diois.
- Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
71
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Soyans
- Relevés de propriétés.
72

1 media
Armoire 7, liève n° 9. - Liève de Loriol, Livron, Étoile, La Vache, Fiancey, Beaumont, Montvendre, Châteauneuf-d'Isère.

Date

1636-1682

Cote

2 H 52
- Contexte : 2 H - Abbaye Saint-Ruf de Valence
- A. Titres de l'abbaye.
- 3. Mense abbatiale.
- Armoire 7, liève n° 9. - Liève de Loriol, Livron, Étoile,...
73

1 media
Vue aérienne du stade Georges Pompidou.

Date

1976

Cote

5 Fi 661
- Contexte : 5 Fi - Fonds ALAT
- Valence
- Vue aérienne du stade Georges Pompidou.
Producteur :

A.L.A.T. (Aviation Légère de l'Armée de Terre)
74
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Bésayes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
75
5 janvier 1662-10 février 1663

Date

5 janvier 1662-10 février 1663

Cote

2 E 2703
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)
- Valence.
- Valence. Étude non identifiée.
- Chaix, Jean.
- Minutes.
- 5 janvier 1662-10 février 1663
76
Par Savino Véronique.

Date

1994

Cote

3592 W 41
- Contexte : 3592 W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Urbanisme avant 2002.
- Valence.
- Faubourg Saint-Jacques.
- Par Savino Véronique.
Producteur :

Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.
77
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Glandage
- Table des numéros communaux de propriétaires.
78
Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Peyrins.
- Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
79
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Mercurol-Veaunes
- Veaunes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
80

1 media
Valence.- Salle d'études de l'école Normale d'Institutrices rue Maurice Faure.

Date

1982

Cote

4 Fi 1567
- Contexte : 4 Fi - Fonds ADD
- Valence.- Salle d'études de l'école Normale d'Institutrices...

Résultats de la recherche

1er mai-30 juin 1886

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

Couppié, Pierre Léon Marie

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

Liasse 4. - Procès.

Date

Cote

Contexte : 2 H - Abbaye Saint-Ruf de Valence

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Al à Be

Date

Cote

Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

Producteur :

AZ. 1976.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Bergeron, Joseph Georges Louis

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

1685-1691

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

2 novembre-31 décembre 1921

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

Grande Rue.

Date

Cote

Contexte : 15 Fi - Fonds du Palais du Roure.

Producteur :

Rivoire, Joseph Honoré Victorin

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

1937

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

1958

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

1951-1954

Cote

Contexte : 71 J - Établissements Aubert.

1er janvier-30 avril 1832

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

Le Provence remontant le Rhône.

Date

Cote

Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

1959

Date