BH 7572
1923-1973
BH 1432
1991
3118 W 27
Direction départementale de l’Équipement, subdivision de Valence.
1902-1917
Up 4204
1990-1991
3004 W 156
Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
-
BH 1604/15
-
BH 1978/15
1968-1969
68 J 418
Le fonds est entré aux archives départementales de la Drôme le 17 septembre 1986. Une équipe de tri s’est rendue sur place, rue des Alpes à Valence, pour procéder à l’enlèvement des documents. A cette occasion des fiches manuscrites d’enlèvement ont été établies. Elles comportaient une description succincte de chaque dossier et un numéro provisoire. Le métrage était d’environ 30,50 mètres (351 boites + 1 carton).
1877-1877
BH 3461/10
1906
6 M 504
1972-1973
3004 W 146
Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
1715-1940
BH 3047
-
BH 1588/17
an XI-1934
8 M 7
1996
3133 W 66
Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme
1995-1995
BH 1746/3
1978
3004 W 392
Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
2 C 2116
4 J 294
Jacques de Font-Réaulx.
Octobre 1956
345 J 82
Les archives composant le fonds 345 J 1-112 ont été données par monsieur Cessieux, en août 2012.