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276 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sainte-Croix.

    Date

    1832-1936

    Cote

    Xsup 194

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Sainte-Croix.
  2. Résultat n°2

    Saint-Bonnet-de-Valclérieux (1792-1901), Saint-Christophe-et-le-Laris (1806-1898), Saint-Croix (1832-1888).

    Date

    1792-1901

    Cote

    107 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux (1792-1901), Saint-Christophe-et-le-Laris...
  3. Résultat n°3

    299_D0004 - Domaine ACHARD Vincent

    Date

    2014

    Cote

    4230 W 199

    • Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Sainte-Croix.
    • 299_D0004 - Domaine ACHARD Vincent
  4. Résultat n°4

    299_D0003 - A.C.C.A

    Date

    2014

    Cote

    4230 W 198

    • Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Sainte-Croix.
    • 299_D0003 - A.C.C.A
  5. Résultat n°5

    299_D0002 - GARCIN Gérard

    Date

    2014

    Cote

    4230 W 197

    • Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Sainte-Croix.
    • 299_D0002 - GARCIN Gérard
  6. Résultat n°6

    299_D0004 - Drôme Aménagement Habitat

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 220

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Sainte-Croix.
    • 299_D0004 - Drôme Aménagement Habitat
  7. Résultat n°7

    299_D0003 - MAIRIE de SAINTE CROIX

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 219

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Sainte-Croix.
    • 299_D0003 - MAIRIE de SAINTE CROIX
  8. Résultat n°8

    299_D0002 - ACHARD Joël

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 218

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Sainte-Croix.
    • 299_D0002 - ACHARD Joël
  9. Résultat n°9

    299_D0001 - GARCIN Gérard

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 217

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Sainte-Croix.
    • 299_D0001 - GARCIN Gérard
  10. Résultat n°10

    299_D0003 – SCIC Nouveau Monastère

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 336

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Sainte-Croix.
    • 299_D0003 – SCIC Nouveau Monastère
  11. Résultat n°11

    299_D0002 – PAROSE Claudie

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 335

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Sainte-Croix.
    • 299_D0002 – PAROSE Claudie
  12. Résultat n°12

    299_D0001 – MAIRIE DE Sainte-Croix

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 334

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Sainte-Croix.
    • 299_D0001 – MAIRIE DE Sainte-Croix
  13. Résultat n°13

    Commune de Sainte-Croix. - 299_D0001, HOTTE Jean.

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 255

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Sainte-Croix. - 299_D0001, HOTTE Jean.
  14. Résultat n°14

    SAINTE-CROIX

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 80

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • SAINTE-CROIX

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  15. Résultat n°15

    Support de cours : "Cahier de cartographie: France et France d'Outre-mer" par Antonin Fraysse.

    Date

    1957

    Cote

    3641 W 2

    • Contexte : 3641 W - École primaire publique mixte de Sainte-Croix...

    • Vie scolaire.
    • Support de cours : "Cahier de cartographie: France...

    Producteur :

    École primaire publique mixte de Sainte-Croix (Drôme)

  16. Résultat n°16

    Registre d'appel journalier.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3641 W 1

    • Contexte : 3641 W - École primaire publique mixte de Sainte-Croix...

    • Vie scolaire.
    • Registre d'appel journalier.

    Producteur :

    École primaire publique mixte de Sainte-Croix (Drôme)

  17. Résultat n°17

    Travaux d'assainissement et d'eau potable classés sans suite. - Omblèze, La Penne-sur-l'Ouvèze, Portes-en-Valdaine, La Roche-sur-le-Buis, Syndicat d'Adduction d'Eau (SAE) Valaurie Roussas, Saillans, Syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement (SIEA) du Vercors, SIE du Sud Valentinois, SIEA Dieulefit Poët-Laval, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans, Sainte-Croix.

    Date

    1997-2007

    Cote

    3587 W 4

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable classés sans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  18. Résultat n°18

    SAINTE-CROIX

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 290

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINTE-CROIX

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  19. Résultat n°19

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  20. Résultat n°20

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.