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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Nazaire-en-Royans.

    Date

    1807-1936

    Cote

    Xsup 184

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Saint-Nazaire-en-Royans.
  2. Résultat n°2

    Saint-Martin-le-Colonel (an XI-1913), Saint-Maurice (1823-1891), Saint-May (1824-1888), Saint-Nazaire-en-Royans (1823-1894).

    Date

    1802-1913

    Cote

    113 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Saint-Martin-le-Colonel (an XI-1913), Saint-Maurice...
  3. Résultat n°3

    Commune de Saint-Nazaire-en-Royans. - Lotissement le Vertcamp.

    Date

    2007

    Cote

    4196 W 45

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Commune de Saint-Nazaire-en-Royans. - Lotissement le...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  4. Résultat n°4

    Pont-de-l'Isère (bureaux de vote 1,2), Larnage, Granges-les-Beaumont, Léoncel, La Motte-Fanjas, Saint-Thomas-en-Royans, Saint-Nazaire-en-Royans, Oriol-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 26

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Pont-de-l'Isère (bureaux de vote 1,2), Larnage, Granges-les-Beaumont,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  5. Résultat n°5

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3753 W 98

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  6. Résultat n°6

    Dossier d'enquête : partie 2.

    Date

    2007

    Cote

    3753 W 97

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 2.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  7. Résultat n°7

    Dossier d'enquête : partie 1.

    Date

    2008

    Cote

    3753 W 96

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 1.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8

    Saint-Nazaire-en-Royans.

    Date

    2019

    Cote

    3654 W 1

    • Contexte : 3654 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national.
    • Saint-Nazaire-en-Royans.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  9. Résultat n°9

    SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 87

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  10. Résultat n°10

    SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 309

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  11. Résultat n°11

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  12. Résultat n°12

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  13. Résultat n°13

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  14. Résultat n°14

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  15. Résultat n°15

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  16. Résultat n°16

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  17. Résultat n°17

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  18. Résultat n°18

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  19. Résultat n°19

    Année 1996. Sud.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 18

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Sud.
  20. Résultat n°20

    Année 1996. Nord.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 17

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Nord.