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Résultats de la recherche

  • 1

    SAINT-JEAN-EN-ROYANS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 82

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • SAINT-JEAN-EN-ROYANS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 2

    2014

    Date

    2014

    Cote

    4 E 9429

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Commune de Saint-Jean-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (an X-2014).
    • 2014
  • 3

    Canton de Saint-Jean-en-Royans, Mairie de Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 30

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Subventions de fonctionnement pour évènements d'ampleur...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans, Mairie de Saint-Jean-en-Royans.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 4

    2013

    Date

    2013

    Cote

    4 E 9428

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Commune de Saint-Jean-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (an X-2014).
    • 2013
  • 5

    Saint-Jean-en-Royans. - Création d'une voie nouvelle.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 61

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Saint-Jean-en-Royans. - Création d'une voie nouvelle.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6

    Saint-Jean-en-Royans - Communauté de Communes du Pays du Royans.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3342 W 91

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Saint-Jean-en-Royans - Communauté de Communes du Pays...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 7

    2003-2012

    Date

    2003-2012

    Cote

    5 E 1027

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Commune de Saint-Jean-en-Royans
    • Tables décennales.
    • 2003-2012
  • 8

    2012

    Date

    2012

    Cote

    4 E 9427

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Commune de Saint-Jean-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (an X-2014).
    • 2012
  • 9

    2011

    Date

    2011

    Cote

    4 E 9426

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Commune de Saint-Jean-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (an X-2014).
    • 2011
  • 10

    Saint-Jean-en-Royans. - Aménagement d'une desserte dans la zone d'activités.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3254 W 66

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Saint-Jean-en-Royans. - Aménagement d'une desserte...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 11

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 12

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 13

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 14

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 15

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme