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  • 1

    La Motte-de-Galaure (1901-1936), Mours (1881-1936).

    Date

    1881-1936

    Cote

    Xsup 127

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • La Motte-de-Galaure (1901-1936), Mours (1881-1936).
  • 2

    Clérieux (bureaux de vote 1,2), Geyssans, Mours-Saint-Eusèbe (bureaux de vote 1 2), Peyrins (bureaux de vote 1 2).

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 14

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Clérieux (bureaux de vote 1,2), Geyssans, Mours-Saint-Eusèbe...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 3

    Déroulement de l'enquête de 2006.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3753 W 50

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Déroulement de l'enquête de 2006.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 4

    Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3753 W 49

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 5

    Registres d'enquête de la commune de Romans-sur-Isère et saisine du juge de l'expropriation.

    Date

    2004

    Cote

    3753 W 48

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Registres d'enquête de la commune de Romans-sur-Isère...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 6

    Registres d'enquête des communes de Mours-Saint-Eusèbe et Peyrins.

    Date

    2004

    Cote

    3753 W 47

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Registres d'enquête des communes de Mours-Saint-Eusèbe...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 7

    Dossier d'enquête de 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3753 W 46

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Dossier d'enquête de 2004.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 8

    Déroulement de l'enquête, rapport du commissaire enquêteur et contentieux.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3753 W 45

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Déroulement de l'enquête, rapport du commissaire enquêteur...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 9

    Observations du public.

    Date

    2001

    Cote

    3753 W 44

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Observations du public.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 10

    Dossier d'enquête de 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3753 W 43

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Dossier d'enquête de 2001.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 11

    Mours-Saint-Eusèbe. - Église et mur sud de la nef

    Date

    1927-1980

    Cote

    3672 W 103

    • Contexte : 3672 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Mours-Saint-Eusèbe. - Église et mur sud de la nef
  • 12

    Mours-Saint-Eusèbe.

    Date

    1992-2007

    Cote

    3657 W 174

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Mours-Saint-Eusèbe.
  • 13

    Aix-en-Diois, Barsac, Bésignan, Buis-les-Baronnies, Châteauneuf-de-Galaure, Chatuzange-le-Goubet, Colonzelle, Crest, Crozes-Hermitage, Communauté de communes de Bourg-de-Péage, Communauté de communes Romans (Mours-Saint-Eusèbe), Die, Hauterives, Jaillans, Jonchères, Malataverne, Montmeyran.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3587 W 3

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
    • Aix-en-Diois, Barsac, Bésignan, Buis-les-Baronnies,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  • 14

    Canton de Romans-sur-Isère 1, École de musique de Mours-Saint-Eusèbe.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 54

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Nord.
    • Canton de Romans-sur-Isère 1, École de musique de Mours-Saint-Eusèbe.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 15

    MOURS-SAINT-EUSEBE

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 211

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MOURS-SAINT-EUSEBE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 16

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  • 17

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  • 18

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  • 19

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  • 20

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.