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  • 1

    Canton de Romans-sur-Isère 1, École de musique de Mours-Saint-Eusèbe.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 54

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Nord.
    • Canton de Romans-sur-Isère 1, École de musique de Mours-Saint-Eusèbe.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 2

    2004-2014

    Date

    2004-2014

    Cote

    4 E 8483

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Mours-Saint-Eusèbe
    • Naissances, mariages, décès (1880-2014).
    • 2004-2014
  • 3

    1993-2012

    Date

    1993-2012

    Cote

    5 E 928

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Mours-Saint-Eusèbe
    • Tables décennales.
    • 1993-2012
  • 4

    MOURS-SAINT-EUSEBE

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 211

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MOURS-SAINT-EUSEBE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 5

    Mours-Saint-Eusèbe. - Aménagement de la place du 19 mars 1962 et voiries diverses.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3342 W 73

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Mours-Saint-Eusèbe. - Aménagement de la place du 19...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6

    Mours-Saint-Eusèbe. - Installation de barrières de sécurité chemin piétonnier.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3254 W 45

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Mours-Saint-Eusèbe. - Installation de barrières de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 7

    Mours-Saint-Eusèbe. - Rénovation de deux courts de tennis.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3254 W 43

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Mours-Saint-Eusèbe. - Rénovation de deux courts de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 8

    BAULE à DISTRAL.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3285 W 14

    • Contexte : 3285 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Accords d'intéressement classés par périodes et par...
    • 2007-2010
    • BAULE à DISTRAL.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Section centrale Travail

  • 9

    Clérieux (bureaux de vote 1,2), Geyssans, Mours-Saint-Eusèbe (bureaux de vote 1 2), Peyrins (bureaux de vote 1 2).

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 14

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Clérieux (bureaux de vote 1,2), Geyssans, Mours-Saint-Eusèbe...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 10

    Déroulement de l'enquête de 2006.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3753 W 50

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Déroulement de l'enquête de 2006.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 11

    Mours-Saint-Eusèbe.

    Date

    1992-2007

    Cote

    3657 W 174

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Mours-Saint-Eusèbe.
  • 12

    CADIER PHILIPPE (AXA ASSURANCES) à FAURE AUTOMATISME.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3285 W 4

    • Contexte : 3285 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Accords d'intéressement classés par périodes et par...
    • 2005-2008
    • CADIER PHILIPPE (AXA ASSURANCES) à FAURE AUTOMATISME.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Section centrale Travail

  • 13

    Mise en sécurité du balancement des cloches.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 247

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Mise en sécurité du balancement des cloches.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 14

    Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3753 W 49

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 15

    Installation des stores de la cantine.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 248

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Installation des stores de la cantine.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 16

    Musée d'art sacré (Mours-Saint-Eusèbe, Drôme, France). - Programme scientifique et culturel.

    Date

    2005

    Cote

    3371 W 23

    • Contexte : 3371 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Publications éditées par le service de la Conservation...
    • Musées de la Drôme.
    • Musée d'art sacré (Mours-Saint-Eusèbe, Drôme, France)....

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Développement, Direction Culture Sport Jeunesse,  Service Conservation du patrimoine

  • 17

    Vestiaires du terrain de bi-cross.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 244

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Vestiaires du terrain de bi-cross.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 18

    Aix-en-Diois, Barsac, Bésignan, Buis-les-Baronnies, Châteauneuf-de-Galaure, Chatuzange-le-Goubet, Colonzelle, Crest, Crozes-Hermitage, Communauté de communes de Bourg-de-Péage, Communauté de communes Romans (Mours-Saint-Eusèbe), Die, Hauterives, Jaillans, Jonchères, Malataverne, Montmeyran.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3587 W 3

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
    • Aix-en-Diois, Barsac, Bésignan, Buis-les-Baronnies,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  • 19

    Mise en sécurité de l'aire de jeux.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 245

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Mise en sécurité de l'aire de jeux.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 20

    Eclairage et clôture du terrain de bi-cross.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 246

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Eclairage et clôture du terrain de bi-cross.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.