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Résultats de la recherche

  • 1

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 8024

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Marches
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1989-2014
  • 2

    Marches. - Société civile d'exploitation agricole (SCEA) la Bayanne.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3857 W 88

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Marches. - Société civile d'exploitation agricole (SCEA)...
  • 3

    Marches. - Travaux de voirie.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3342 W 53

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Marches. - Travaux de voirie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 875

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Marches
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  • 5

    MARCHES

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 166

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MARCHES

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 6

    EARL BONNARDEL.

    Date

    1982-2010

    Cote

    3209 W 35

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Marches.
    • EARL BONNARDEL.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 7

    Jacky Cheval.

    Date

    1977-2010

    Cote

    3299 W 121

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Marches.
    • Jacky Cheval.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 8

    Marches. - Anger Paul.

    Date

    1997-2009

    Cote

    3857 W 54

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Marches. - Anger Paul.
  • 9

    Alain Vicat.

    Date

    1973-2008

    Cote

    3299 W 130

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Marches.
    • Alain Vicat.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 10

    FBFC à MAIRE ROUMIER.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3285 W 5

    • Contexte : 3285 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Accords d'intéressement classés par périodes et par...
    • 2005-2008
    • FBFC à MAIRE ROUMIER.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Section centrale Travail

  • 11

    Le Chaffal, Marches, Eymeux, Saint-Bardoux, Malissard (bureaux de vote 1,2,3).

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 13

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Le Chaffal, Marches, Eymeux, Saint-Bardoux, Malissard...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 12

    Fernand Cheval.

    Date

    1979-2007

    Cote

    3299 W 120

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Marches.
    • Fernand Cheval.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 13

    Marches.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3657 W 134

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Marches.
  • 14

    Aménagement du cimetière.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 204

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marches.
    • Aménagement du cimetière.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 15

    Réfection des couloirs des écoles.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 203

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marches.
    • Réfection des couloirs des écoles.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 16

    Marches. - 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3573 W 137

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Marches. - 2005.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 17

    Jean-Luc Guignard.

    Date

    1979-2004

    Cote

    3299 W 124

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Marches.
    • Jean-Luc Guignard.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 18

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  • 19

    Marches. - SARL E.A.I. DEMARREURS en Zone Artisanale de Marches ; activité de rénovation de démarreurs ; dossiers de demande d'autorisation d'exploiter, extension et cessation d'activité.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3402 W 130

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Marches. - SARL E.A.I. DEMARREURS en Zone Artisanale...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 20

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.