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Résultats de la recherche

  • 1

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 7813

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Les Pilles
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1989-2014
  • 2

    1953-2012

    Date

    1953-2012

    Cote

    5 E 852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Les Pilles
    • Tables décennales.
    • 1953-2012
  • 3

    PILLES (les)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 229

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PILLES (les)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 4

    Communes de Bouvante, Clansayes, Montguers, Syndicat mixte de la rivière Drôme (SMRD), SIA Condorcet, Les Pilles, Aubres, Treschenu-Creyers, Grâne.

    Date

    2004-2012

    Cote

    3695 W 1

    • Contexte : 3695 W - Conseil général, DGA aménagement, direction...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Communes de Bouvante, Clansayes, Montguers, Syndicat...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau / Gestion Administrative

  • 5

    Les Pilles. - N°1146 DIVRECHY Dominique

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1146

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Les Pilles. - N°1146 DIVRECHY Dominique
  • 6

    Les Pilles - N°868 GLEIZE Pierre.

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 868

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Les Pilles - N°868 GLEIZE Pierre.
  • 7

    N°569 COYNEL Jean-Pierre.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 569

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°569 COYNEL Jean-Pierre.
  • 8

    N°565 CLEMENT Jean.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 565

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°565 CLEMENT Jean.
  • 9

    N°566 PEYNET Raymond.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 566

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°566 PEYNET Raymond.
  • 10

    N°564 AGOSTINI Robert.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 564

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°564 AGOSTINI Robert.
  • 11

    N°568 Société Coopérative Agricole du Nyonsais - ROUX Serge.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 568

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°568 Société Coopérative Agricole du Nyonsais - ROUX...
  • 12

    N°567 SCEA COUNIL - DAMS.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 567

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°567 SCEA COUNIL - DAMS.
  • 13

    N°199 PREVOST Bernard.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 199

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Les Pilles.
    • N°199 PREVOST Bernard.
  • 14

    N°202 DUPONT Joël.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 202

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Les Pilles.
    • N°202 DUPONT Joël.
  • 15

    N°201 VIAL David.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 201

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Les Pilles.
    • N°201 VIAL David.
  • 16

    N°198 COMMUNE DE LES PILLES.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 198

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Les Pilles.
    • N°198 COMMUNE DE LES PILLES.
  • 17

    N°200 LAMBEAUX Jean-Marie.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 200

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Les Pilles.
    • N°200 LAMBEAUX Jean-Marie.
  • 18

    Les Pilles.

    Date

    1991-2005

    Cote

    3657 W 123

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Les Pilles.
  • 19

    Aménagement de l'espace "Guibert".

    Date

    2002-2005

    Cote

    3103 W 261

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Les Pilles.
    • Aménagement de l'espace "Guibert".

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 20

    Mise en sécurité de la porte d'entrée de la mairie.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 262

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Les Pilles.
    • Mise en sécurité de la porte d'entrée de la mairie.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.