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Résultats de la recherche

  • 1

    1983-2014

    Date

    1983-2014

    Cote

    4 E 7649

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Motte-Chalancon
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1983-2014
  • 2

    Canton de la Motte Chalancon, Foyer des Jeunes de La Motte.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 32

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Subventions de fonctionnement pour évènements d'ampleur...
    • Canton de la Motte Chalancon, Foyer des Jeunes de La...

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 3

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 818

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Motte-Chalancon
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  • 4

    MOTTE-CHALANCON (la)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 208

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MOTTE-CHALANCON (la)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 5

    Motte-Chalancon (la). - Acquisition de matériel de déneigement.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3254 W 44

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Motte-Chalancon (la). - Acquisition de matériel de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6

    Alain Jouve.

    Date

    1996 - 2010

    Cote

    3266 W 36

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • La Motte-Chalancon.
    • Alain Jouve.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 7

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  • 8

    Clair Matin (T.AS.47), dossier financier, technique et administratif.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2826 W 29

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement eau potable La Motte-Chalencon (T.AS.44-T.EP.45)
    • Clair Matin (T.AS.47), dossier financier, technique...
  • 9

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  • 10

    Maîtrise d'ouvrage, autorisations (voirie, MISE), déclaration d'utilité publique, foncier.

    Date

    1994-2002

    Cote

    2826 W 34

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • Maîtrise d'ouvrage, autorisations (voirie, MISE), déclaration...
  • 11

    La Motte-Chalancon.- Travaux d'assainissement (quartier Lavour).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2833 W 224

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • Travaux
    • Fiches de marché (SMARD mandataire).
    • La Motte-Chalancon.- Travaux d'assainissement (quartier...
  • 12

    Financement, marché Terly pour la STEP annulé.

    Date

    1995-2002

    Cote

    2826 W 30

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier financier.
    • Financement, marché Terly pour la STEP annulé.
  • 13

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  • 14

    STEP, contrôle technique, coordination SPS, plans, réception des ouvrages, dysfonctionnements.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2826 W 38

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • STEP, contrôle technique, coordination SPS, plans,...
  • 15
    Autobus Grande Rue.

    1 media

    Autobus Grande Rue.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 215/14

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • La Motte-Chalancon.
    • Autobus Grande Rue.
  • 16
    La Montée du Fort.

    1 media

    La Montée du Fort.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 215/18

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • La Motte-Chalancon.
    • La Montée du Fort.
  • 17
    La mairie et le groupe scolaire.

    1 media

    La mairie et le groupe scolaire.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 215/12

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • La Motte-Chalancon.
    • La mairie et le groupe scolaire.
  • 18
    Vue générale du village.

    1 media

    Vue générale du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 215/3

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • La Motte-Chalancon.
    • Vue générale du village.
  • 19
    Grande Rue.

    1 media

    Grande Rue.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 1017

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • La Motte-Chalancon
    • Grande Rue.
  • 20
    Vue générale du village.

    2 lots 2 medias

    Vue générale du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 215/1-2

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • La Motte-Chalancon.
    • Vue générale du village.