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Résultats de la recherche

  • 1

    LA CHAPELLE-EN-VERCORS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 48

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • LA CHAPELLE-EN-VERCORS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 2

    La Chapelle-en-Vercors. - Acquisition de matériel de déneigement.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 13

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Chapelle-en-Vercors. - Acquisition de matériel de...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 3

    La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    1984-2014

    Cote

    3657 W 96

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • La Chapelle-en-Vercors.
  • 4

    1982-2014

    Date

    1982-2014

    Cote

    4 E 7617

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Chapelle-en-Vercors
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1982-2014
  • 5

    Canton de La Chapelle-en-Vercors, commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 1

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Zone Nord.
    • Canton de La Chapelle-en-Vercors, commune de La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 6

    CHAPELLE EN VERCORS (la)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 70

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHAPELLE EN VERCORS (la)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 7

    Chapelle-en-Vercors. - Mise en sécurité des escaliers de la mairie.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3254 W 27

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Chapelle-en-Vercors. - Mise en sécurité des escaliers...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 8

    La Chapelle-en-Vercors. - Revision-PAC-2005

    Date

    2002-2011

    Cote

    3573 W 105

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • La Chapelle-en-Vercors. - Revision-PAC-2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 9

    La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3369 W 182

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 10

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 11

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 12

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 13

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 14

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 15

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme