3657 W 1-273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
Dossier des communes : avis du point de vue architectural sur les demandes d'autorisation de construire ou de lotir.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des communes.
Conditions d'accès
Communicable (Archives publiques)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondances (1995-2014), village reconstruit (1984-1994), compte-rendu du groupe de travail sur la réhabilitation de l'école (2010), ERDF dossier technique bouclage enfouissement des lignes (2013), construction nouvelle gendarmerie (2014).
Mots clés lieux
Mots clés matières