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Résultats de la recherche

  • 1

    Chabeuil.

    Date

    1868-1938

    Cote

    Xsup 228

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Comptes de gestion.
    • Chabeuil.
  • 2

    Chabeuil.

    Date

    1802-1940

    Cote

    Xsup 37

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Chabeuil.
  • 3

    Chabeuil. - Création de l'hôpital (1835). Traité avec les religieuses (1872). Questionnaire (1888). Fusion de l'hôpital avec le bureau de bienfaisance (1893). Statistiques. Membres de la commission administrative. Propriétés. Rentes. Dons et legs.

    Date

    1835-1893

    Cote

    5 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Chabeuil. - Création de l'hôpital (1835). Traité avec...
  • 4

    Suivi médical de l'enfant.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4011 W 1

    • Contexte : 4011 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Chabeuil, secteur protection maternelle et infantile

  • 5

    Chabeuil (bureaux de vote 1,2,3), Saint-Rambert-d'Albon (bureau de vote 1)

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 22

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Chabeuil (bureaux de vote 1,2,3), Saint-Rambert-d'Albon...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 6

    Livron-sur-Drôme (bureaux de vote 1,2,3,4,7), Chabeuil (bureau de vote 4)

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 19

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Livron-sur-Drôme (bureaux de vote 1,2,3,4,7), Chabeuil...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 7

    Chabeuil. - Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) des Chemins de Terre.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3857 W 85

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Chabeuil. - Exploitation agricole à responsabilité...
  • 8

    Chabeuil. - Bénistant Marc.

    Date

    1996-2013

    Cote

    3857 W 21

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Chabeuil. - Bénistant Marc.
  • 9

    Chabeuil. - Porte de ville.

    Date

    1947-2006

    Cote

    3672 W 19

    • Contexte : 3672 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Chabeuil. - Porte de ville.
  • 10

    Chabeuil.

    Date

    1992-2015

    Cote

    3657 W 32

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Chabeuil.
  • 11

    CHABEUIL

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 102

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • CHABEUIL

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 12

    Modification N°7-2004

    Date

    2004

    Cote

    3573 W 34

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Chabeuil.
    • Modification N°7-2004

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 13

    Révision-2002

    Date

    2002

    Cote

    3573 W 33

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Chabeuil.
    • Révision-2002

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 14

    Canton de Chabeuil, Moto club de la Raye.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 73

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Ouest.
    • Canton de Chabeuil, Moto club de la Raye.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 15

    Canton de Chabeuil, Association Confrérie des Chevaliers du Taste Caillette de Chabeuil.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 9

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Zone Ouest.
    • Canton de Chabeuil, Association Confrérie des Chevaliers...

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 16

    SARL SERRE

    Date

    1990

    Cote

    3501 W 26

    • Contexte : 3501 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Chabeuil
    • SARL SERRE
  • 17

    RUIZ

    Date

    1987

    Cote

    3501 W 25

    • Contexte : 3501 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Chabeuil
    • RUIZ
  • 18

    PHILIBERT B.

    Date

    1990

    Cote

    3501 W 24

    • Contexte : 3501 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Chabeuil
    • PHILIBERT B.
  • 19

    Garage GUILHOT

    Date

    1985-1993

    Cote

    3501 W 23

    • Contexte : 3501 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Chabeuil
    • Garage GUILHOT
  • 20

    GAM MEUBLES

    Date

    1994

    Cote

    3501 W 22

    • Contexte : 3501 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Chabeuil
    • GAM MEUBLES