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Résultats de la recherche

  • 1

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
  • 2

    5 avril-30 décembre 1822

    Date

    5 avril-30 décembre 1822

    Cote

    2 E 9061

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Lacour, Georges Bernard (1784-1863).
    • Minutes.
    • 5 avril-30 décembre 1822
  • 3
    AE. 1976.

    1 media

    AE. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 1673, 2058 W 188 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bourg-de-Péage
    • Section AE
    • AE. 1976.
  • 4

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Montvendre
    • Relevés de propriétés.
  • 5

    1757

    Date

    1757

    Cote

    2 E 4528

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Espie, Georges (1695-1779).
    • Minutes.
    • 1757
  • 6

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Pierrelongue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 7

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-Célard
    • Relevés de propriétés.
  • 8

    Reynaud Bernard

    Date

    1983

    Cote

    282 J 67

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.9 – Autres travaux de construction spécialisés.
    • 43.91 – Travaux de couverture.
    • Reynaud Bernard

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 9

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 10

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Tain-l'Hermitage
    • Relevés de propriétés.
  • 11

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Les Tonils
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 12

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Gigors-et-Lozeron
    • Relevés de propriétés.
  • 13

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Portes-en-Valdaine
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 14

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Curnier
    • Relevés de propriétés.
  • 15

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Rochebrune
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 16

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montbrun-les-Bains
    • Relevés de propriétés.
  • 17

    22 septembre-31 décembre 1883

    Date

    22 septembre-31 décembre 1883

    Cote

    2 E 28526

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Julhiet, Marie Charles Bonaventure.
    • Minutes.
    • 22 septembre-31 décembre 1883
  • 18

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 19

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Barret-de-Lioure
    • Relevés de propriétés.
  • 20
    ZR. 1995.

    1 media

    ZR. 1995.

    Date

    1995

    Cote

    2842 W 381, 2842 W 11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bourg-de-Péage
    • Section ZR
    • ZR. 1995.
  • 21

    GEANT CASINO.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3328 W 65

    • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

    • Entreprises en activité de + 50 salariés.
    • Bourg-de-Péage.
    • GEANT CASINO.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  • 22

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Sainte-Eulalie-en-Royans
    • Relevés de propriétés.
  • 23

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 24

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4 E 6637

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bourg-de-Péage
    • Naissances, mariages, décès (1792-1969).
    • 1958
  • 25

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Tersanne
    • Relevés de propriétés.
  • 26

    Répertoire des actes transmis à l'enregistrement (28 décembre 1909-18 juin 1914).

    Date

    28 décembre 1909-18 juin 1914

    Cote

    2 E 27584

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Bussillet, Léon Louis.
    • Répertoires.
    • Répertoire des actes transmis à l'enregistrement (28...
  • 27

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Uze
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 28

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Brette
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 29

    Layeux, Roger Jean Anatole

    Cote

    3 R 158

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Layeux, Roger Jean Anatole
  • 30

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Soyans
    • Relevés de propriétés.
  • 31

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Bésayes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 32

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Glandage
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 33

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Mercurol-Veaunes
    • Veaunes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 34

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion
    • Relevés de propriétés.
  • 35

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valdrôme
    • Relevés de propriétés.
  • 36

    1711

    Date

    1711

    Cote

    2 E 4426

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Reynaud, Pierre (1677-...).
    • Minutes.
    • 1711
  • 37

    13 avril-2 août 1850

    Date

    13 avril-2 août 1850

    Cote

    2 E 19944

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Maisonneufve, Joseph Amédée.
    • Minutes.
    • 13 avril-2 août 1850
  • 38

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Rochebaudin
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 39

    2 juin-30 décembre 1925

    Date

    2 juin-30 décembre 1925

    Cote

    2 E 28618

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Viallon, Georges Marie Louis (1870-1934).
    • Minutes.
    • 2 juin-30 décembre 1925
  • 40

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Montlaur-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 41

    Bourg-de-Péage : bureaux de vote 1, 4, 5, 6.

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 7

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Bourg-de-Péage : bureaux de vote 1, 4, 5, 6.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 42

    1812-1820

    Date

    1812-1820

    Cote

    2 E 4580

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Ferlin, Bernard (1764-...).
    • Minutes.
    • 1812-1820
  • 43

    19 octobre 1891, vol d'argent et d'une chaîne en or, recel : Bourg-de-Péage. 20 octobre 1891, vols de linge, de vin, d'argent, d''effets d'habillement, de provisions et d'objets mobiliers : Beaumont-Monteux, Romans. 20 octobre 1891, attentats à la pudeur sur des enfants : Saint-Auban. 22 octobre 1891, vols d'argent, d'une blouse et d'objets mobiliers : Beausemblant, Chanas (Isère). 22 octobre 1891, attentat à la pudeur sur une jeune fille, vols d'argent, d'une cravate et d'objets mobiliers : Châteauneuf-d'Isère. 23 octobre 1891, attentats à la pudeur sur une jeune fille, suppression d'enfant : Claveyson

    Date

    19-23 octobre 1891

    Cote

    2 U 860

    • Contexte : 2 U - Cours d'assises

    • Cours d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 19 octobre 1891, vol d'argent et d'une chaîne en or,...
  • 44

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Le Pègue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 45

    14 août-31 décembre 1875

    Date

    14 août-31 décembre 1875

    Cote

    2 E 19861

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Monnet, Prosper Constant Eugène.
    • Minutes.
    • 14 août-31 décembre 1875
  • 46

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Sauzet
    • Relevés de propriétés.
  • 47

    9 août-26 novembre 1872

    Date

    9 août-26 novembre 1872

    Cote

    2 E 20010

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Maisonneufve, Joseph Amédée.
    • Minutes.
    • 9 août-26 novembre 1872
  • 48

    14 juillet-31 décembre 1836

    Date

    14 juillet-31 décembre 1836

    Cote

    2 E 19777

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Lacour, Georges Bernard (1784-1863).
    • Minutes.
    • 14 juillet-31 décembre 1836
  • 49

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Ferrassières
    • Relevés de propriétés.
  • 50

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Malataverne
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 51

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 52

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Clérieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 53
    Brissaud, Antoine Joseph

    1 media

    Brissaud, Antoine Joseph

    Date

    20 octobre 1883

    Cote

    1920 W 137

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Brissaud, Antoine Joseph
  • 54

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Ponsas
    • Relevés de propriétés.
  • 55

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Les Tourrettes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 56

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Le Chalon
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 57

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Eygalayes
    • Relevés de propriétés.
  • 58

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Colonzelle
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 59

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Beauregard-Baret
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 60

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Gumiane
    • Relevés de propriétés.
  • 61
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3308/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bourg-de-Péage
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  • 62

    1816

    Date

    1816

    Cote

    2 E 4573

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Ferlin, Bernard (1764-...).
    • Minutes.
    • 1816
  • 63

    1er janvier-31 mai 1949

    Date

    1er janvier-31 mai 1949

    Cote

    2 E 30347

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 3.
    • Damiron, Victor Paul Joseph (1886-...).
    • Minutes.
    • 1er janvier-31 mai 1949
  • 64

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Barthélemy-de-Vals
    • Relevés de propriétés.
  • 65

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Miscon
    • Relevés de propriétés.
  • 66

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Eygaliers
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 67
    Argoud, Georges

    1 media

    Argoud, Georges

    Date

    3 avril 1889

    Cote

    1920 W 586

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Argoud, Georges
  • 68

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Châteaudouble
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 69

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • La Chapelle-en-Vercors
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 70

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Bardoux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 71

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Érôme
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 72

    30 août 1750-1751

    Date

    30 août 1750-1751

    Cote

    2 E 4531

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 2 (Bourg et village de Pizançon).
    • Espie, Georges (1726-1760).
    • Minutes.
    • 30 août 1750-1751
  • 73

    2 janvier-9 avril 1861

    Date

    2 janvier-9 avril 1861

    Cote

    2 E 19976

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Maisonneufve, Joseph Amédée.
    • Minutes.
    • 2 janvier-9 avril 1861
  • 74

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Eymeux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 75

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Lens-Lestang
    • Relevés de propriétés.
  • 76

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Barbières
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 77

    11 avril-19 juillet 1875

    Date

    11 avril-19 juillet 1875

    Cote

    2 E 20019

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Bourg-de-Péage)

    • Bourg-de-Péage. Étude n° 4.
    • Julhiet, Marie Charles Bonaventure.
    • Minutes.
    • 11 avril-19 juillet 1875
  • 78

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Châteaudouble
    • Relevés de propriétés.
  • 79

    Volume 1 : comptes A.

    Cote

    2057 W 125

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Bourg-de-Péage.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 1 : comptes A.
  • 80

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Laveyron
    • Table des numéros communaux de propriétaires.