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Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Bellegarde. - 047_D0001, BONNARD Jean-Marc

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 15

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Bellegarde. - 047_D0001, BONNARD Jean-Marc
  • 2

    Commune de Bellegarde-en-Diois. - 047_D0001, BRUN André.

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 70

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Bellegarde-en-Diois. - 047_D0001, BRUN André.
  • 3

    047_D0002 – FORCONI Marc-Antoine

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 73

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.
    • 047_D0002 – FORCONI Marc-Antoine
  • 4

    047_D0001 – DAUMAS Jean-Claude

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 72

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.
    • 047_D0001 – DAUMAS Jean-Claude
  • 5

    1982-2014

    Date

    1982-2014

    Cote

    4 E 6573

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bellegarde-en-Diois
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1982-2014
  • 6

    Bellegarde-en-Diois. - Travaux de voirie 2012.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 10

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Bellegarde-en-Diois. - Travaux de voirie 2012.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 7

    Bellegarde-en-Diois. - Acquisition de chaînes à neige.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3254 W 15

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Bellegarde-en-Diois. - Acquisition de chaînes à neige.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 8

    BELLEGARDE-EN-DIOIS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 44

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BELLEGARDE-EN-DIOIS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 9

    Réfection de la toiture du bâtiment de lamairie-école et travaux à l'école maternelle Charles Perrault.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 47

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bellegarde-en-Diois.
    • Réfection de la toiture du bâtiment de lamairie-école...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 10

    Travaux sur la cloche de l'église.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 46

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bellegarde-en-Diois.
    • Travaux sur la cloche de l'église.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 11

    Bellegarde-en-Diois.

    Date

    2005

    Cote

    3275 W 15

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Bellegarde-en-Diois.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 12

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  • 13

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  • 14

    1973-2002

    Date

    1973-2002

    Cote

    5 E 670

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bellegarde-en-Diois
    • Commune de Bellegarde-en-Diois.
    • Tables décennales.
    • 1973-2002
  • 15

    Bellegarde-en-Diois.

    Date

    1987-2001

    Cote

    3369 W 157

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Bellegarde-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 16

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  • 17

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  • 18

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  • 19

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  • 20

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.