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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    R - V.

    Cote

    4 R 152

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobile. - Loi du 1er février 1868.
    • Dispenses.
    • Pièces individuelles.
    • R - V.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  2. Résultat n°2

    juillet 1862-mars 1867

    Date

    juillet 1862-mars 1867

    Cote

    3 R 21

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Victimes de guerre.
    • Invalides et blessés.
    • Institutions.
    • Asile Napoléon pour les médaillés de Sainte-Hélène...
    • Pensionnaires.
    • Registres de prêt.
    • juillet 1862-mars 1867
  3. Résultat n°3

    avril 1867-septembre 1869

    Date

    avril 1867-septembre 1869

    Cote

    3 R 22

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Victimes de guerre.
    • Invalides et blessés.
    • Institutions.
    • Asile Napoléon pour les médaillés de Sainte-Hélène...
    • Pensionnaires.
    • Registres de prêt.
    • avril 1867-septembre 1869
  4. Résultat n°4

    Blin - Voyron & Marcellin.

    Date

    1870-1871

    Cote

    4 R 186

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Fournitures.
    • Marchés.
    • Offres des fournisseurs.
    • Par nom des fournisseurs.
    • Blin - Voyron & Marcellin.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  5. Résultat n°5

    Albert et cie - Blache.

    Date

    1870-1871

    Cote

    4 R 185

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Fournitures.
    • Marchés.
    • Offres des fournisseurs.
    • Par nom des fournisseurs.
    • Albert et cie - Blache.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  6. Résultat n°6

    Ph - Q - R.

    Date

    1914-1917

    Cote

    1 R 1163

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Exceptions au recrutement.
    • Réformes, exemptions, exonérations.
    • Révision des exemptés et réformés. - Classes 1886 à...
    • Pièces individuelles classées par ordre alphabétique...
    • Ph - Q - R.

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  7. Résultat n°7

    1 R 12. Correspondance.

    Date

    1971-1978

    Cote

    E-dépôt 53/799

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 11-13. Collège Marc Seignobos.
    • 1 R 12-13. Projet d'extension.
    • 1 R 12. Correspondance.
  8. Résultat n°8

    Carton R.

    Date

    1814-1817

    Cote

    8 R 34

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton R.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  9. Résultat n°9

    1 R 13. Revendications des syndicats : rapport, correspondance.

    Date

    1976-1979

    Cote

    E-dépôt 53/800

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 11-13. Collège Marc Seignobos.
    • 1 R 12-13. Projet d'extension.
    • 1 R 13. Revendications des syndicats : rapport, correspondance.
  10. Résultat n°10

    1 R 8. Fournitures et mobilier scolaire : inventaires.

    Date

    1858-1953

    Cote

    E-dépôt 53/795

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 1-9. Écoles primaires communales.
    • 1 R 8-9. Locaux et mobiliers scolaires.
    • 1 R 8. Fournitures et mobilier scolaire : inventaires.
  11. Résultat n°11

    Aix-Mureils.

    Date

    1870

    Cote

    1 R 739

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Recrutement entre 1818 et 1904.
    • Tirage au sort et conseil de révision.
    • Opérations de tirage des classes et du conseil de révision....
    • Période d’application de la loi du 10 août 1870. - Instructions,...
    • Appel des anciens militaires âgés de 25 à 35 ans.
    • Pièces par commune : correspondance, feuilles d’information,...
    • Aix-Mureils.

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  12. Résultat n°12

    Nyons-Volvent.

    Date

    1870

    Cote

    1 R 740

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Recrutement entre 1818 et 1904.
    • Tirage au sort et conseil de révision.
    • Opérations de tirage des classes et du conseil de révision....
    • Période d’application de la loi du 10 août 1870. - Instructions,...
    • Appel des anciens militaires âgés de 25 à 35 ans.
    • Pièces par commune : correspondance, feuilles d’information,...
    • Nyons-Volvent.

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  13. Résultat n°13

    1 R 2. Adjoints et adjointes à l'école, création de poste : correspondance.

    Date

    1901-1940

    Cote

    E-dépôt 53/789

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 1-9. Écoles primaires communales.
    • 1 R 1-2. Nomination des agents de l'école.
    • 1 R 2. Adjoints et adjointes à l'école, création de...
  14. Résultat n°14

    1 R 1. Recherches, déclarations et nominations d'instituteurs : registre, correspondance.

    Date

    1791-1940

    Cote

    E-dépôt 53/788

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 1-9. Écoles primaires communales.
    • 1 R 1-2. Nomination des agents de l'école.
    • 1 R 1. Recherches, déclarations et nominations d'instituteurs...
  15. Résultat n°15

    1 R 9. Ecole ménagère ambulante, recherche de locaux : correspondance.

    Date

    1939

    Cote

    E-dépôt 53/796

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 1-9. Écoles primaires communales.
    • 1 R 8-9. Locaux et mobiliers scolaires.
    • 1 R 9. Ecole ménagère ambulante, recherche de locaux...
  16. Résultat n°16

    1 R 5. Liste nominative des enfants ayants droit à une bourse, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1889-1932

    Cote

    E-dépôt 53/792

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 1-9. Écoles primaires communales.
    • 1 R 4-5. Instruction primaire, actions d'encouragement...
    • 1 R 5. Liste nominative des enfants ayants droit à...
  17. Résultat n°17

    Registre des punitions.

    Date

    1860-1866

    Cote

    3 R 20

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Victimes de guerre.
    • Invalides et blessés.
    • Institutions.
    • Asile Napoléon pour les médaillés de Sainte-Hélène...
    • Pensionnaires.
    • Registre des punitions.
  18. Résultat n°18

    Registre matricule des 115 médaillés admis à l'asile.

    Date

    1858-1868

    Cote

    3 R 19

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Victimes de guerre.
    • Invalides et blessés.
    • Institutions.
    • Asile Napoléon pour les médaillés de Sainte-Hélène...
    • Pensionnaires.
    • Registre matricule des 115 médaillés admis à l'asile.
  19. Résultat n°19

    Combovin - Miscon.

    Date

    1858

    Cote

    3 R 14

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Victimes de guerre.
    • Invalides et blessés.
    • Institutions.
    • Asile Napoléon pour les médaillés de Sainte-Hélène...
    • Recherche de financements. - Enquête envoyée à toutes...
    • Combovin - Miscon.
  20. Résultat n°20

    Pierrelongue - Triors.

    Date

    1858

    Cote

    3 R 16

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Victimes de guerre.
    • Invalides et blessés.
    • Institutions.
    • Asile Napoléon pour les médaillés de Sainte-Hélène...
    • Recherche de financements. - Enquête envoyée à toutes...
    • Pierrelongue - Triors.
  21. Résultat n°21

    Aix - Colonzelle.

    Date

    1858

    Cote

    3 R 13

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Victimes de guerre.
    • Invalides et blessés.
    • Institutions.
    • Asile Napoléon pour les médaillés de Sainte-Hélène...
    • Recherche de financements. - Enquête envoyée à toutes...
    • Aix - Colonzelle.
  22. Résultat n°22

    Molières - Pierrelatte.

    Date

    1858

    Cote

    3 R 15

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Victimes de guerre.
    • Invalides et blessés.
    • Institutions.
    • Asile Napoléon pour les médaillés de Sainte-Hélène...
    • Recherche de financements. - Enquête envoyée à toutes...
    • Molières - Pierrelatte.
  23. Résultat n°23

    Pièces individuelles.

    Date

    1859-1868

    Cote

    3 R 23

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Victimes de guerre.
    • Invalides et blessés.
    • Institutions.
    • Asile Napoléon pour les médaillés de Sainte-Hélène...
    • Pensionnaires.
    • Pièces individuelles.
  24. Résultat n°24

    Admissions.

    Date

    1859-1868

    Cote

    3 R 18

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (sauf...

    • Fonds de la Préfecture.
    • Victimes de guerre.
    • Invalides et blessés.
    • Institutions.
    • Asile Napoléon pour les médaillés de Sainte-Hélène...
    • Pensionnaires.
    • Admissions.
  25. Résultat n°25

    1 R 4. Ordonnance du roi, circulaires et correspondance avec le recteur de l'académie de Grenoble et avec le préfet de la Drôme.

    Date

    1821-1848

    Cote

    E-dépôt 53/791

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 1-9. Écoles primaires communales.
    • 1 R 4-5. Instruction primaire, actions d'encouragement...
    • 1 R 4. Ordonnance du roi, circulaires et correspondance...
  26. Résultat n°26

    Versements.

    Cote

    4 R 271

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Masses.
    • Générale.
    • Versements.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  27. Résultat n°27

    Recettes et dépenses.

    Cote

    4 R 272

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Masses.
    • Générale.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  28. Résultat n°28

    Comptes ouverts et situation.

    Date

    1810-1814

    Cote

    4 R 279

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Masses.
    • Linge et chaussure.
    • Comptes ouverts et situation.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  29. Résultat n°29

    Par numéro de marché, de 1 à 144.

    Date

    1870-1871

    Cote

    4 R 183

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Fournitures.
    • Marchés.
    • Offres des fournisseurs.
    • Par numéro de marché, de 1 à 144.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  30. Résultat n°30

    Par objet.

    Date

    1870-1871

    Cote

    4 R 184

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Fournitures.
    • Marchés.
    • Offres des fournisseurs.
    • Par objet.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  31. Résultat n°31

    Inscription à la masse.

    Date

    1806-1814

    Cote

    4 R 278

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Masses.
    • Linge et chaussure.
    • Inscription à la masse.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  32. Résultat n°32

    Carton FF.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 46

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons EE et FF.
    • Carton FF.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  33. Résultat n°33

    Carton EE.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 45

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons EE et FF.
    • Carton EE.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  34. Résultat n°34

    Carton LL.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 51

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons LL et MM.
    • Carton LL.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  35. Résultat n°35

    Carton CC.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 43

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons Y à CC.
    • Carton CC.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  36. Résultat n°36

    8 R 65

    Date

    1814-1815

    Cote

    8 R 65

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton ZZ.
    • Commission départementale chargée de l'examen des dépenses...
    • 8 R 65

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 67

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton ZZ.
    • Commission centrale des subsistances.
    • Registre des délibérations.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  38. Résultat n°38

    Carton GG.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 47

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons GG et HH.
    • Carton GG.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  39. Résultat n°39

    Carton AA.

    Date

    1814-1817

    Cote

    8 R 41

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons Y à CC.
    • Carton AA.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  40. Résultat n°40

    Carton MM.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 52

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons LL et MM.
    • Carton MM.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  41. Résultat n°41

    Carton HH.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 48

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons GG et HH.
    • Carton HH.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  42. Résultat n°42

    Carton KK.

    Date

    1815-1819

    Cote

    8 R 50

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons JJ et KK.
    • Carton KK.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  43. Résultat n°43

    Carton JJ.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 49

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons JJ et KK.
    • Carton JJ.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  44. Résultat n°44

    Registre de correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8 R 68

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton ZZ.
    • Commission centrale des subsistances.
    • Registre de correspondance.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  45. Résultat n°45

    Carton BB.

    Date

    1814-1816

    Cote

    8 R 42

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons Y à CC.
    • Carton BB.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  46. Résultat n°46

    8 R 66

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 66

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Carton ZZ.
    • Commission départementale chargée de l'examen des dépenses...
    • 8 R 66

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  47. Résultat n°47

    Carton Y.

    Date

    1815-1816

    Cote

    8 R 39

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons Y à CC.
    • Carton Y.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  48. Résultat n°48

    Carton Z.

    Date

    1814-1816

    Cote

    8 R 40

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies.

    • Occupation de 1814-1815.
    • Liquidations.
    • Liquidation de 1815.
    • Cartons Y à TT.
    • Cartons Y à CC.
    • Carton Z.

    Producteur :

    Il s'agit des archives des Commissions aux subsistances et de celles de la Préfecture de la Drôme concernant les occupations militaires de la France par les armées ennemies. Il s'agit également pour l'article coté 8 R 7 des archives du maire de Tain ayant trait à ces sujets.

  49. Résultat n°49

    Noms en R.

    Date

    1799-1815

    Cote

    2 R 456

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Décès de militaires.
    • Guerres napoléoniennes. - Militaires décédés en France...
    • Noms en R.
  50. Résultat n°50

    R - V.

    Cote

    4 R 315

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Garde d'honneur. - Sénatus-consulte du 3 et décret...
    • Pièces individuelles.
    • R - V.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  51. Résultat n°51

    Instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1870

    Cote

    1 R 738

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Recrutement entre 1818 et 1904.
    • Tirage au sort et conseil de révision.
    • Opérations de tirage des classes et du conseil de révision....
    • Période d’application de la loi du 10 août 1870. - Instructions,...
    • Appel des anciens militaires âgés de 25 à 35 ans.
    • Instructions, circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  52. Résultat n°52

    Réglementation.

    Date

    1810, 1813-1814

    Cote

    2 R 479

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires.
    • Convois et marches de réfractaires vers des dépôts.
    • Réglementation.
  53. Résultat n°53

    Contrôle des détachements des conscrits envoyés comme réfractaires au dépôt du Fort Lamalgue à Toulon et au dépôt de Strasbourg.

    Date

    1810-1814

    Cote

    2 R 480

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires.
    • Convois et marches de réfractaires vers des dépôts.
    • Contrôle des détachements des conscrits envoyés comme...
  54. Résultat n°54

    Avril - septembre 1883

    Date

    Avril - septembre 1883

    Cote

    2 R 256

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Expropriations et installation du site.
    • Liquidations des indemnités pour les propriétaires...
    • Avril - septembre 1883
  55. Résultat n°55

    Bois.

    Date

    1915

    Cote

    2 R 319

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Réquisitions pour le ravitaillement des armées.
    • Bois.
  56. Résultat n°56

    Pommes de terre.

    Date

    1914-1918

    Cote

    2 R 321

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Réquisitions pour le ravitaillement des armées.
    • Pommes de terre.
  57. Résultat n°57

    Commission de délimitation des vins à réquisitionner. - Réquisitions de vins de Crûs et Clairette de Die, exemptions.

    Date

    1915-1918

    Cote

    2 R 322

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Réquisitions pour le ravitaillement des armées.
    • Commission de délimitation des vins à réquisitionner....
  58. Résultat n°58

    Blé, paille, eau de vie, vin.

    Date

    6-16 août 1914

    Cote

    2 R 312

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Expéditions.
    • Blé, paille, eau de vie, vin.
  59. Résultat n°59

    Foin, fourrage et luzerne.

    Date

    août-septembre 1914

    Cote

    2 R 314

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Expéditions.
    • Foin, fourrage et luzerne.
  60. Résultat n°60

    Laines.

    Date

    1916-1918

    Cote

    2 R 320

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Réquisitions pour le ravitaillement des armées.
    • Laines.
  61. Résultat n°61

    Demande d'interdiction de vente de lait à l'extérieur de Montélimar.

    Date

    1918

    Cote

    2 R 323

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Réquisitions pour le ravitaillement des armées.
    • Demande d'interdiction de vente de lait à l'extérieur...
  62. Résultat n°62

    Blé.

    Date

    août-septembre 1914

    Cote

    2 R 313

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Expéditions.
    • Blé.
  63. Résultat n°63

    Foin, paille et fourrage.

    Date

    1914-1918

    Cote

    2 R 318

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Réquisitions pour le ravitaillement des armées.
    • Foin, paille et fourrage.
  64. Résultat n°64

    Automobiles.

    Date

    1914

    Cote

    2 R 324

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Réquisitions pour le ravitaillement des armées.
    • Automobiles.
  65. Résultat n°65

    Avoine.

    Date

    1915-1918

    Cote

    2 R 317

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Réquisitions pour le ravitaillement des armées.
    • Avoine.
  66. Résultat n°66

    Octobre 1883 - janvier 1884

    Date

    Octobre 1883 - janvier 1884

    Cote

    2 R 257

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Expropriations et installation du site.
    • Liquidations des indemnités pour les propriétaires...
    • Octobre 1883 - janvier 1884
  67. Résultat n°67

    Farine et avoine.

    Date

    août-septembre 1914

    Cote

    2 R 311

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Expéditions.
    • Farine et avoine.
  68. Résultat n°68

    Bétail.

    Date

    1915-1918

    Cote

    2 R 326

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Réquisitions pour le ravitaillement des armées.
    • Bétail.
  69. Résultat n°69

    Farine.

    Date

    1914

    Cote

    2 R 310

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Expéditions.
    • Farine.
  70. Résultat n°70

    Blé, avoine, paille.

    Date

    1915

    Cote

    2 R 315

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Réquisitions pour le ravitaillement des armées.
    • Blé, avoine, paille.
  71. Résultat n°71

    Suivi.

    Date

    novembre 1914, s.d.

    Cote

    2 R 309

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Expéditions.
    • Suivi.
  72. Résultat n°72

    Blé.

    Date

    1915

    Cote

    2 R 316

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Réquisitions et expéditions pour la troupe sédentaire...
    • Période de la Première Guerre mondiale.
    • Service du ravitaillement.
    • Réquisitions pour le ravitaillement des armées.
    • Blé.
  73. Résultat n°73

    Canton de Montélimar.

    Date

    1813

    Cote

    1 R 1236

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Levées des conscrits sous le Consulat et l'Empire.
    • Levées extraordinaires.
    • Appel du contingent.
    • Levée de 300 000 conscrits des 13 classes de l'an XI...
    • Tableaux des conscrits de l'an XI à l'an XIII.
    • Canton de Montélimar.

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  74. Résultat n°74

    Arrondissement de Nyons.

    Date

    1813

    Cote

    1 R 1237

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Levées des conscrits sous le Consulat et l'Empire.
    • Levées extraordinaires.
    • Appel du contingent.
    • Levée de 300 000 conscrits des 13 classes de l'an XI...
    • Tableaux des conscrits de l'an XI à l'an XIII.
    • Arrondissement de Nyons.

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  75. Résultat n°75

    Canton de Saint-Vallier.

    Date

    1813

    Cote

    1 R 1242

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Levées des conscrits sous le Consulat et l'Empire.
    • Levées extraordinaires.
    • Appel du contingent.
    • Levée de 300 000 conscrits des 13 classes de l'an XI...
    • Tableaux des conscrits de l'an XI à l'an XIII.
    • Canton de Saint-Vallier.

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  76. Résultat n°76

    Canton de Romans.

    Date

    1813

    Cote

    1 R 1239

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Levées des conscrits sous le Consulat et l'Empire.
    • Levées extraordinaires.
    • Appel du contingent.
    • Levée de 300 000 conscrits des 13 classes de l'an XI...
    • Tableaux des conscrits de l'an XI à l'an XIII.
    • Canton de Romans.

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  77. Résultat n°77

    Canton de Chabeuil.

    Date

    1813

    Cote

    1 R 1230

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Levées des conscrits sous le Consulat et l'Empire.
    • Levées extraordinaires.
    • Appel du contingent.
    • Levée de 300 000 conscrits des 13 classes de l'an XI...
    • Tableaux des conscrits de l'an XI à l'an XIII.
    • Canton de Chabeuil.

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  78. Résultat n°78

    Canton de Grignan.

    Date

    1813

    Cote

    1 R 1233

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Levées des conscrits sous le Consulat et l'Empire.
    • Levées extraordinaires.
    • Appel du contingent.
    • Levée de 300 000 conscrits des 13 classes de l'an XI...
    • Tableaux des conscrits de l'an XI à l'an XIII.
    • Canton de Grignan.

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  79. Résultat n°79

    Canton de Saint-Donat.

    Date

    1813

    Cote

    1 R 1240

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Levées des conscrits sous le Consulat et l'Empire.
    • Levées extraordinaires.
    • Appel du contingent.
    • Levée de 300 000 conscrits des 13 classes de l'an XI...
    • Tableaux des conscrits de l'an XI à l'an XIII.
    • Canton de Saint-Donat.

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  80. Résultat n°80

    Canton du Grand-Serre.

    Date

    1813

    Cote

    1 R 1232

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Recrutement.
    • Levées des conscrits sous le Consulat et l'Empire.
    • Levées extraordinaires.
    • Appel du contingent.
    • Levée de 300 000 conscrits des 13 classes de l'an XI...
    • Tableaux des conscrits de l'an XI à l'an XIII.
    • Canton du Grand-Serre.

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.