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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1982 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 31
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1982 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
2

1990 : n°1 (10 janvier) au n°8 (10 décembre).
Cote
2731 W 39
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1990 : n°1 (10 janvier) au n°8 (10 décembre).
3

1993 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre).
Cote
2731 W 42
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1993 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre).
4

1977 : n°1 (6 janvier) au n°12 (8 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 26
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1977 : n°1 (6 janvier) au n°12 (8 décembre), table...
5

1998 : n°8 (août) au n°12 (décembre).
Cote
2731 W 51
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1998 : n°8 (août) au n°12 (décembre).
6

1999 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).
Cote
2731 W 52
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1999 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).
7

1983 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 32
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1983 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre), table...
8

1984 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 33
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1984 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
9

1980 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 29
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1980 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
10

1979 : n°1 (8 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 28
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1979 : n°1 (8 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
11

1996 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).
Cote
2731 W 47
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1996 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).
12

1985: n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 34
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1985: n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
13

2002 : août à décembre.
Cote
2731 W 59
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2002 : août à décembre.
14

1978 : n°1 (3 janvier) au n°12 (8 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 27
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1978 : n°1 (3 janvier) au n°12 (8 décembre), table...
15

2002 : janvier à juillet.
Cote
2731 W 58
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2002 : janvier à juillet.
16

1981 : n°1 (12 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).
Cote
2731 W 30
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1981 : n°1 (12 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
17

1994 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre).
Cote
2731 W 43
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1994 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre).
18

1992 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre).
Cote
2731 W 41
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1992 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre).
19

1991 : n°1 (10 janvier) au n°11 (10 décembre).
Cote
2731 W 40
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1991 : n°1 (10 janvier) au n°11 (10 décembre).
20

1989 : n°1 (10 janvier) au n°12 (11 décembre).
Cote
2731 W 38
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 1989 : n°1 (10 janvier) au n°12 (11 décembre).