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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communes d'Aubenasson, d'Aurel, de Chastel-Arnaud, de la Chaudière,d' Espenel, de Rimon-et-Savel, de Saint-Benoit-en-Diois, de Saint-Sauveur-en-Diois.
Cote
2104 W 73
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saillans.
  • Communes d'Aubenasson, d'Aurel, de Chastel-Arnaud,...
2

Commune de Vercheny et de Véronne.
Cote
2104 W 237
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saillans.
  • Commune de Vercheny et de Véronne.
3

Communes de Rimon et Savel, Saint-Benoit-en-Diois, Saint-Sauveur-en-Diois ; A.F.R. d'Espenel, de Vercheny ; A.S.A. Canal de la Plaine de Vercheny, des Digues de la Drôme à Vercheny, S.I.T.V, de Vercheny.
Cote
2104 W 238
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saillans.
  • Communes de Rimon et Savel, Saint-Benoit-en-Diois,...
4

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : terrain de sports, vestiaire, voirie, assainissement, électrification rurale ; concessions d'eau ; concessions dans cimetière ; camping (juillet).
Cote
2104 W 235
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saillans.
  • Commune de Saillans.
  • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
5

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction et aménagement du bureau de poste, éclairage public ;rôle des eaux.
Cote
2104 W 72
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saillans.
  • Commune de Saillans.
  • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
6

Communes d'Espenel, de Chastel-Arnaud, de la Chaudière, d'Aubenasson, d'Autel.
Cote
2104 W 236
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saillans.
  • Communes d'Espenel, de Chastel-Arnaud, de la Chaudière,...
7

Communes de Vercheny, de Véronne ; S.I.V.O.M. du canton de Saillans, S.I.V.O.M. de la région de Vercheny ; A.S.A. du canal de la plaine de Vercheny, A.S.A. des Digues de la Drôme ; A.F.R. d'Espenel ; de Vercheny.
Cote
2104 W 74
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saillans.
  • Communes de Vercheny, de Véronne ; S.I.V.O.M. du canton...