Communes de Rimon et Savel, Saint-Benoit-en-Diois, Saint-Sauveur-en-Diois ; A.F.R. d'Espenel, de Vercheny ; A.S.A. Canal de la Plaine de Vercheny, des Digues de la Drôme à Vercheny, S.I.T.V, de Vercheny.

Aide à la recherche

2104 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Versement de la trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

Autres Cotes

2104 W 1-357

Date

1973-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

357

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Mode de classement

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en mai 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Perception de Saillans.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 72-74, 235-238

Date

1976-1977