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357 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commune et Bureau d'Aide Sociale de Bourg-lès-Valence.
Cote
2104 W 104
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Trésorerie principale de Valence.
  • Commune et Bureau d'Aide Sociale de Bourg-lès-Valence.
2

Construction d'une école maternelle, d'un centre administratif, d'un local incendie, de bâtiments de l'Hôtel de Ville, assainissement.
Cote
2104 W 216
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Loriol-sur-Drôme.
  • Commune de Livron-sur-Drôme.
  • Travaux.
  • Construction d'une école maternelle, d'un centre administratif,...
3

Compte de gestion ; travaux : construction de la piscine ; concessions dans cimetière ; cession de terrain.
Cote
2104 W 266
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Tain-l'Hermitage.
  • Commune de la Roche-de-Glun
  • Compte de gestion ; travaux : construction de la piscine...
4

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : aménagement de la gendarmerie, du cimetière, agrandissement du complexe sportif, réfection de l'école Saint-Julien, local téléphonique, construction d'un club déjeunes ; contrat de prêt ; cessions de terrain ; redevances eau et; assainissement ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; location de terrain et de la caserne par la commune.
Cote
2104 W 45
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception du Grand-Serre.
  • Commune du Grand-Serre.
  • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
5

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2104 W 251
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Commune de Saint-Uze.
  • Traitements, indemnités, cotisations.
6

Etat nominatif de la vente des eaux et de la redevance assainissement.
Cote
2104 W 282
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Trésorerie principale de Valence.
  • Service eau et assainissement de Bourg-lès-Valence.
  • Etat nominatif de la vente des eaux et de la redevance...
7

Communes d'Omblèze, de Plan-de-Baix, de Suze-sur-Crest, Syndicat d'électrification de Plan de Baix ; A.F.R.de Suze-sur-Crest.
Cote
2104 W 169
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Beaufort-sur-Gervanne.
  • Communes d'Omblèze, de Plan-de-Baix, de Suze-sur-Crest,...
8

Communes de Moras-en-Valloire, de Lens-Lestang, d'Epinouze.
Cote
2104 W 226
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Moras-en-Valloire.
  • Communes de Moras-en-Valloire, de Lens-Lestang, d'Epinouze.
9

S.I. de la plaine de Valence, S.I. d'aménagement rural de la Drôme.
Cote
2104 W 293
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Trésorerie principale de Valence.
  • S.I. de la plaine de Valence, S.I. d'aménagement rural...
10

Rôle des redevances : Saint-Marcel-lès-Valence, Châtéauneuf-d'Isère, Chabeuil, Montélier, Malissard.
Cote
2104 W 138
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Trésorerie principale de Valence.
  • S.I. des eaux et assainissement de la plaine de Valence.
  • Rôle des redevances : Saint-Marcel-lès-Valence, Châtéauneuf-d'Isère,...
11

Commune de Châteauneuf-d'Isère.
Cote
2104 W 15
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Bourg-de-Péage.
  • Commune de Châteauneuf-d'Isère.
12

S.I. du centre de loisirs de Champos, S.I. d'aménagement du bassin de l'Herbasse.
Cote
2104 W 81
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • S.I. du centre de loisirs de Champos, S.I. d'aménagement...
13

Communes d'Aubenasson, d'Aurel, de Chastel-Arnaud, de la Chaudière,d' Espenel, de Rimon-et-Savel, de Saint-Benoit-en-Diois, de Saint-Sauveur-en-Diois.
Cote
2104 W 73
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saillans.
  • Communes d'Aubenasson, d'Aurel, de Chastel-Arnaud,...
14

Traitements, indemnités, cotisations ; concessions dans cimetière.
Cote
2104 W 200
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Crest.
  • Commune de Crest
  • Traitements, indemnités, cotisations ; concessions...
15

Lycée Agricole du Valentin à Valence, Centre de Formation Professionnel Agricole Jeune à Valence et à Nyons.
Cote
2104 W 166
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Etablissement Public.
  • Lycée Agricole du Valentin à Valence, Centre de Formation...
16

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2104 W 327
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Trésorerie principale de Valence.
  • Régie départementale des autobus de la Drôme
  • Traitements, indemnités, cotisations.
17

Communes de Beaumont-Monteux, de Chanos-Curson, de Chantemerle-les-Blés.
Cote
2104 W 260
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
  • Communes de Beaumont-Monteux, de Chanos-Curson, de...
18

S.I. de la plaine de Valence.
Cote
2104 W 292
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Trésorerie principale de Valence.
  • S.I. de la plaine de Valence.
19

Lycée du Valentin à Bourg-lès-Valence et Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole de Die
Cote
2104 W 330
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Trésorerie principale de Valence.
  • Lycée du Valentin à Bourg-lès-Valence et Centre de...
20

Electrification rurale sur les communes de la Drôme.
Cote
2104 W 296
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Trésorerie principale de Valence.
  • Syndicat départemental d'électricité de la Drôme.
  • Travaux.
  • Electrification rurale sur les communes de la Drôme.