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1

Commune et Bureau d'Aide Sociale de Bourg-lès-Valence.

Date

1976

Cote

2104 W 104

2

Construction d'une école maternelle, d'un centre administratif, d'un local incendie, de bâtiments de l'Hôtel de Ville, assainissement.

Date

1977

Cote

2104 W 216

3

Compte de gestion ; travaux : construction de la piscine ; concessions dans cimetière ; cession de terrain.

Date

1977

Cote

2104 W 266

4

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : aménagement de la gendarmerie, du cimetière, agrandissement du complexe sportif, réfection de l'école Saint-Julien, local téléphonique, construction d'un club déjeunes ; contrat de prêt ; cessions de terrain ; redevances eau et; assainissement ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; location de terrain et de la caserne par la commune.

Date

1976

Cote

2104 W 45

5

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 251

6

Etat nominatif de la vente des eaux et de la redevance assainissement.

Date

1977

Cote

2104 W 282

7

Communes d'Omblèze, de Plan-de-Baix, de Suze-sur-Crest, Syndicat d'électrification de Plan de Baix ; A.F.R.de Suze-sur-Crest.

Date

1977

Cote

2104 W 169

8

Communes de Moras-en-Valloire, de Lens-Lestang, d'Epinouze.

Date

1977

Cote

2104 W 226

9

S.I. de la plaine de Valence, S.I. d'aménagement rural de la Drôme.

Date

1977

Cote

2104 W 293

10

Rôle des redevances : Saint-Marcel-lès-Valence, Châtéauneuf-d'Isère, Chabeuil, Montélier, Malissard.

Date

1974

Cote

2104 W 138

11

Commune de Châteauneuf-d'Isère.

Date

1976

Cote

2104 W 15

12

S.I. du centre de loisirs de Champos, S.I. d'aménagement du bassin de l'Herbasse.

Date

1976

Cote

2104 W 81

13

Communes d'Aubenasson, d'Aurel, de Chastel-Arnaud, de la Chaudière,d' Espenel, de Rimon-et-Savel, de Saint-Benoit-en-Diois, de Saint-Sauveur-en-Diois.

Date

1976

Cote

2104 W 73

14

Traitements, indemnités, cotisations ; concessions dans cimetière.

Date

1977

Cote

2104 W 200

15

Lycée Agricole du Valentin à Valence, Centre de Formation Professionnel Agricole Jeune à Valence et à Nyons.

Date

1976

Cote

2104 W 166

16

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 327

17

Communes de Beaumont-Monteux, de Chanos-Curson, de Chantemerle-les-Blés.

Date

1977

Cote

2104 W 260

18

S.I. de la plaine de Valence.

Date

1977

Cote

2104 W 292

19

Lycée du Valentin à Bourg-lès-Valence et Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole de Die

Date

1977

Cote

2104 W 330

20

Electrification rurale sur les communes de la Drôme.

Date

1977

Cote

2104 W 296