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97 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Retenues sur salaires, traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2093 W 14
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Retenues sur salaires, traitements, indemnités, cotisations.
2

Constructions de logements foyers pour personnes âgées à Nyons, Pierrelatte. Constructions de logements H.L.M. à Aôuste-sur-Sye, Nyons, Portes-lès-Valence, Rochegude, Saint- Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Vallier. Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte. Construction d'H.L.M. à Andancètté, Aouste-sur- Sye, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Crest.
Cote
2093 W 18
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Constructions de logements foyers pour personnes âgées...
3

62 logements à Loriol.
Cote
2093 W 125
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Travaux.
  • 62 logements à Loriol.
4

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2093 W 131
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Traitements, indemnités, cotisations.
5

Construction de logements sur les communes de Aouste-sur-Sye, Bourg-de-Péage, Crest, Dieulefit, Donzère, Pierrelatte, Portes-lès-Valence, Saint-Jean-en-Roy ans, Saint- Laurent-en-Royans, Saint-Rambert d'Albon, Saint-Vallier.
Cote
2093 W 84
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Travaux.
  • Construction de logements sur les communes de Aouste-sur-Sye,...
6

Andancette 27 logements, Bourg-de-Péage 62 logements, Bourg-lès-Valence ''le Valentinll'', CrestSl logements, Die 28 logements, Dieulefit 18 logements, EpinoUze 20 logements, Loriol 62 logements, Nyons ''le Pousterle II'', Pierrelatte logements foyer, Portes-lès-Valence 34 logements, Saint -Donat 22 logements, Saint-Jean-en-Royans 26 logements, Saint-Laurent-en-Royans 26 logements, Saint-Marcel-lès-Valence 29 logements, Saint-Rambert d'Albon 38 logements, Saint-Vallier 58.
Cote
2093 W 128
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Travaux.
  • Andancette 27 logements, Bourg-de-Péage 62 logements,...
7

Dossiers de constructions de logements et de garages à Donzère, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes- lès-Valence, Rochegude, Saint-Donat, Saint-Laurent-en- Royans, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Tulette ; honoraires.
Cote
2093 W 9
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Travaux.
  • Dossiers de constructions de logements et de garages...
8

Compte financier ; inventaires.
Cote
2093 W 132
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Compte financier ; inventaires.
9

Constructions de logements P.L.R. et H.L.M. à Valence-le-Haut, construction d'un bâtiment pour ateliers et bureaux ; ventes de parkings souterrains à Valence-le-Haut ; honoraires.
Cote
2093 W 96
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Travaux.
  • Constructions de logements P.L.R. et H.L.M. à Valence-le-Haut,...
10

Dossiers de constructions de logements S.O.G.E.V à la Z.U.P, d'un foyer déjeunes travailleurs ; de villas I.L.M.; honoraires.
Cote
2093 W 40
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Travaux.
  • Dossiers de constructions de logements S.O.G.E.V à...
11

Constructions de 10 logements à Aouste-sur-Sye, 96 logements à Bourg-de-Péage, 63 logements à Crest, 22 logements à Dieulefit, logements-foyers pour personnes âgées à Pierrelatte, 28 logements et 70 garages à Portes les Valence, 24 garages et 26 logements à Saint Jean-en-Royans, 42 logements à Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Cote
2093 W 79
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Travaux.
  • Constructions de 10 logements à Aouste-sur-Sye, 96...
12

Dossiers de constructions de logements à Crest.
Cote
2093 W 7
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Travaux.
  • Dossiers de constructions de logements à Crest.
13

Constructions de 22 logements à Saint-Donat.
Cote
2093 W 90
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Travaux.
  • Constructions de 22 logements à Saint-Donat.
14

Compte de gestion ; traitements ; indemnités ; cotisations ; redevances eau assainissement.
Cote
2093 W 139
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Compte de gestion ; traitements ; indemnités ; cotisations...
15

Crest, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes-lès-Valence, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Rambert-d'Albon.
Cote
2093 W 17
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Travaux.
  • Crest, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes-lès-Valence,...
16

Loyers et accessoires du mois de décembre 1971 ; travaux : dossiers de constructions de logements au quartier du Plan et de la plaine et des Fontbarlettes de logements H.L.M., P.L.R a la Z.U.P.
Cote
2093 W 39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Loyers et accessoires du mois de décembre 1971 ; travaux...
17

Traitements, indemnités, cotisations.
Cote
2093 W 24
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Traitements, indemnités, cotisations.
18

Traitements, indemnités, cotisations ; délibérations des Conseils d'administration.
Cote
2093 W 3
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Traitements, indemnités, cotisations ; délibérations...
19

Titres de recettes ; travaux : constructions de logements à Bourg-lès-Valence, Crest, Tulette, Pierrelatte, Saint-Vallier,, Bourg-de-Péage.
Cote
2093 W 27
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Titres de recettes ; travaux : constructions de logements...
20

Devis descriptifs et estimatifs pour la construction de logements S.O.G.E.V; à la Z.U.P de Valence.
Cote
2093 W 38
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

  • Perception de Valence. - Office public départemental...
  • Travaux.
  • Devis descriptifs et estimatifs pour la construction...