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  • 1

    Janvier 1988

    Cote

    1547 W 1

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Janvier 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 2

    Janvier 1988

    Cote

    1547 W 2

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Janvier 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 3

    Janvier 1988

    Cote

    1547 W 3

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Janvier 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 4

    Février 1988

    Cote

    1547 W 4

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Février 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 5

    Février 1988

    Cote

    1547 W 5

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Février 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 6

    Février 1988

    Cote

    1547 W 6

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Février 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 7

    Mars 1988

    Cote

    1547 W 7

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Mars 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 8

    Mars 1988

    Cote

    1547 W 8

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Mars 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 9

    Mars 1988

    Cote

    1547 W 9

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Mars 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 10

    Avril 1988

    Cote

    1547 W 10

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Avril 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 11

    Avril 1988

    Cote

    1547 W 11

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Avril 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 12

    Avril 1988

    Cote

    1547 W 12

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Avril 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 13

    Mai 1988

    Cote

    1547 W 13

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Mai 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 14

    Mai 1988

    Cote

    1547 W 14

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Mai 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 15

    Mai 1988

    Cote

    1547 W 15

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Mai 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 16

    Juin 1988

    Cote

    1547 W 16

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Juin 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 17

    Juin 1988

    Cote

    1547 W 17

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Juin 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 18

    Juin 1988

    Cote

    1547 W 18

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Juin 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 19

    Juin 1988

    Cote

    1547 W 19

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Juin 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.

  • 20

    Juillet 1988

    Cote

    1547 W 20

    • Contexte : 1547 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau, service...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Procès verbaux concernant des infractions mineures...
    • Juillet 1988

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.