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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séances du : 6, 13, 18, 20 avril 1978 ; 11, 23, 25 mai 1978 ; 8, 15, 20, 21 juin 1978.
Cote
1111 W 2
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 6, 13, 18, 20 avril 1978 ; 11, 23, 25...
2

Séances du : 4, 6, 13, 20, 25, 27 juillet 1978 ; 7, 14, 21 septembre 1978.
Cote
1111 W 3
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 4, 6, 13, 20, 25, 27 juillet 1978 ; 7,...
3

Séances du : 5, 12 avril 1979 ; 10, 17 mai 1979 ; 12, 14, 21, 26, 28 juin 1979.
Cote
1111 W 6
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 5, 12 avril 1979 ; 10, 17 mai 1979 ; 12,...
4

Séances du : 7, 13, 18, 27 septembre 1979 ; 11, 18, 29 octobre 1979 ; 8, 13, 22 novembre 1979; 4, 6, 13 décembre 1979.
Cote
1111 W 8
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 7, 13, 18, 27 septembre 1979 ; 11, 18,...
5

Séances du : 2, 9, 16, 23 octobre 1980 ; 13, 20, 27 novembre 1980 ; 4, 11, 18 décembre 1980.
Cote
1111 W 13
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 2, 9, 16, 23 octobre 1980 ; 13, 20, 27...
6

Séances du : 5, 12, 17, 19, 26 juillet 1979 ; 2, 16, 30 août 1979.
Cote
1111 W 7
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 5, 12, 17, 19, 26 juillet 1979 ; 2, 16,...
7

Séances du : 3, 8, 10, 17, 24 juillet 1980 ; 4, 11, 18, 25 septembre 1980.
Cote
1111 W 12
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 3, 8, 10, 17, 24 juillet 1980 ; 4, 11,...
8

Séances du : 5, 12, 19 octobre 1978 ; 16, 23, 30 novembre 1978 ; 7, 14, 19 décembre 1978.
Cote
1111 W 4
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 5, 12, 19 octobre 1978 ; 16, 23, 30 novembre...
9

Séances du : 5, 12, 19 janvier 1978 ; 9, 23 février 1978 ; 2, 9, 16, 21 mars 1978.
Cote
1111 W 1
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 5, 12, 19 janvier 1978 ; 9, 23 février...
10

Séances du : 4, 18 décembre 1979 ; 8, 10, 15, 17, 24 janvier 1980 ; 7, 14, 21 février 1980.
Cote
1111 W 9
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 4, 18 décembre 1979 ; 8, 10, 15, 17, 24...
11

Séances du : 9, 11, 18, 25 janvier 1979 ; 1, 8, 15, 27 février 1979 ; 8, 29 mars 1979.
Cote
1111 W 5
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 9, 11, 18, 25 janvier 1979 ; 1, 8, 15,...
12

Séances du : 26, 28 février 1980 ; 4, 6, 13, 20, 25, 27 mars 1980 ; 3, 10, 15, 17 avril 1980.
Cote
1111 W 10
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 26, 28 février 1980 ; 4, 6, 13, 20, 25,...
13

Séances du : 8, 22, 29 mai 1980 ; 5, 10, 12, 19, 26 juin 1980.
Cote
1111 W 11
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1111 W - Préfecture, 1ère direction, 3eme bureau, service...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 8, 22, 29 mai 1980 ; 5, 10, 12, 19, 26...