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Résultat n°1
Archives départementales de la Drôme. Séries AA à II (archives communales).

Document PDF (2 659 pages)

Archives départementales de la Drôme. Séries AA à II (archives communales).

Résultat n°2

Papiers et titres réunis et pour partie annotés par François de Payan établissant les créances, les dettes et les biens compris dans l'héritage. - Titres de succession : codicille, testament, contrat de mariage, projet d'acte notarié établissant la valeur des biens de Charlotte de Bancenel, mémoire des dernières volontés (s.d., 1758-1759). Suivi des dettes et créances : quittances, état de dépense, notes, comptes, rapport d'estimation (s.d., 1751-1763). Biens mobiliers, estimation et inventaire : rapport d'estimation, état, compte (s.d.-1759). Obligation de 10 000 livres souscrite par François de Payan envers Louis-Samson Payan moyennant une rente annuelle et viagère de 800 livres dues tant à Louis-Samson Payan qu'à sa femme, Charlotte-Françoise de Bancenel : obligation, quittances, acte de dépôt de convention (1752-1758). Mémoires de François de Payan sur la succession (s.d.).

Date

1751-1763

Cote

356 J 122

Résultat n°3

Maladie et décès de Louis-Samson Payan venu chez François de Payan. - Soins délivrés à son oncle : consultations médicales, correspondance adressée à Louis-Samson Payan et à François de Payan par le père Huguenin, jésuite à Salins, par Madame Payan de Bancenel, tante de François de Payan, par Bancenel fils, neveu de Madame Payan de Bancenel, brouillons de lettres de François de Payan aux mêmes (1758-1760). Paiements résultant de la maladie et de l'enterrement de Louis-Samson Payan et règlement de sa succession avec Charlotte-Françoise Payan de Bancenel, sa femme : correspondance, quittances, comptes, projets de déclaration (1760).

Date

1758-1760

Cote

356 J 120

Résultat n°4
Archives départementales de la Drôme, série E (cotes E 1 à E 2118).

Document PDF (405 pages)

Archives départementales de la Drôme, série E (cotes E 1 à E 2118).

Résultat n°5

Procès en succession. - Entre Benjamin-François Payan, héritier et créancier de Lucrèce Payan, et les autres héritiers de celle-ci (sa sœur Françoise de Payan de Laramon, ses neveux et nièces Hector, Louis-Samson, Chrétienne et Marie-Rose Payan, Daniel-Louis Payan-Champier et Marguerite-Lucrèce Payan, veuve d'Henri Ymonier) d'une part, et les héritiers de Daniel Cousin (Pierre de Claissé/Cleisset, Pierre et Lambert Delisle et les enfants de feue Madeleine Cousin) d'autre part : exploits d'huissier, suppliques, ordonnance, affirmation de voyage, notes, comptes, mémoires, états des dettes (1720-1722). Entre Benjamin-François Payan et Marguerite-Lucrèce Payan, cohéritière de Lucrèce Payan, pour paiement d'une créance à lui due par Lucrèce Payan : supplique, exploit d'huissier, obligation (1719-1720).

Date

1719-1722

Cote

356 J 80

Résultat n°6

Pièces réunies relatives à la succession de Daniel Cousin dont Lucrèce Payan est la veuve, l'héritière usufruitière et la créancière. - Mandement de Charles Fredery Reynaud, juge de Vinsobres, ordonnant l'ouverture du testament du sieur de Claissé/Cleisset à la requête de Daniel Cousin, agissant au nom de sa sœur Marthe Cousin, veuve de Pierre de Claissé/Cleisset et exploit d'huissier (1715). Lucrèce Payan, relations avec les cohéritiers (Madeleine Cousin, les frères Pierre et Lambert Delisle et Pierre de Claissé/Cleisset) et procès avec les créanciers de Daniel Cousin : suppliques, mémoires, exploits d'huissier, consultation, procès-verbaux, copie de lettre de change, copie de testament, convention, lettre (1686 [copie 1718]-1719) ; procès avec César Vial, bourgeois de Vinsobres et créancier de feu Daniel Cousin : correspondance, inventaire de pièces de procédure, communications, procès-verbaux, mémoires, sentence du juge de Vinsobres, supplique (1718-1719).

Date

1686 [copie 1718]-1719

Cote

356 J 81

Résultat n°7

1901 - 1906

Date

-

Cote

3 Q 6427

Résultat n°8
1924 - 1939

177 medias

1924 - 1939

Date

-

Cote

3 Q 9880

Résultat n°9
1824 - 1829

135 medias

1824 - 1829

Date

-

Cote

3 Q 988

Résultat n°10
1889 - 1893

201 medias

1889 - 1893

Date

-

Cote

3 Q 1919

Résultat n°11
1862 - 1865

177 medias

1862 - 1865

Date

-

Cote

3 Q 1913

Résultat n°12
1956-1960

164 medias

1956-1960

Date

-

Cote

3 Q 8642

Résultat n°13
1832 - 1837

190 medias

1832 - 1837

Date

-

Cote

3 Q 6403

Résultat n°14

1857 - 1868

Date

-

Cote

3 Q 9877

Résultat n°15

1923 - 1934

Date

-

Cote

3 Q 9298

Résultat n°16
1902 - 1917

200 medias

1902 - 1917

Date

-

Cote

3 Q 12896

Résultat n°17
1904 - 1918

2 lots 379 medias

1904 - 1918

Date

-

Cote

3 Q 3644

Résultat n°18

1850 - 1858

Date

-

Cote

3 Q 3198

Résultat n°19

1944 - 1948

Date

-

Cote

3 Q 9927

Résultat n°20

1930 - 1942

Date

-

Cote

3 Q 7292