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  1. Résultat n°1
    Archives départementales de la Drôme. Séries AA à II (archives communales).

    Document PDF (2 659 pages)

    Archives départementales de la Drôme. Séries AA à II (archives communales).

  2. Résultat n°2

    Papiers et titres réunis et pour partie annotés par François de Payan établissant les créances, les dettes et les biens compris dans l'héritage. - Titres de succession : codicille, testament, contrat de mariage, projet d'acte notarié établissant la valeur des biens de Charlotte de Bancenel, mémoire des dernières volontés (s.d., 1758-1759). Suivi des dettes et créances : quittances, état de dépense, notes, comptes, rapport d'estimation (s.d., 1751-1763). Biens mobiliers, estimation et inventaire : rapport d'estimation, état, compte (s.d.-1759). Obligation de 10 000 livres souscrite par François de Payan envers Louis-Samson Payan moyennant une rente annuelle et viagère de 800 livres dues tant à Louis-Samson Payan qu'à sa femme, Charlotte-Françoise de Bancenel : obligation, quittances, acte de dépôt de convention (1752-1758). Mémoires de François de Payan sur la succession (s.d.).

    Date

    1751-1763

    Cote

    356 J 122

    • Contexte : 356 J - Fonds Payan

    • Troisième branche : les Payan-Dumoulin
    • François de Payan, fils de Benjamin-François Payan...
    • Successions.
    • Succession de Louis-Samson Payan, son oncle, dont il...
    • Papiers et titres réunis et pour partie annotés par...
  3. Résultat n°3

    Maladie et décès de Louis-Samson Payan venu chez François de Payan. - Soins délivrés à son oncle : consultations médicales, correspondance adressée à Louis-Samson Payan et à François de Payan par le père Huguenin, jésuite à Salins, par Madame Payan de Bancenel, tante de François de Payan, par Bancenel fils, neveu de Madame Payan de Bancenel, brouillons de lettres de François de Payan aux mêmes (1758-1760). Paiements résultant de la maladie et de l'enterrement de Louis-Samson Payan et règlement de sa succession avec Charlotte-Françoise Payan de Bancenel, sa femme : correspondance, quittances, comptes, projets de déclaration (1760).

    Date

    1758-1760

    Cote

    356 J 120

    • Contexte : 356 J - Fonds Payan

    • Troisième branche : les Payan-Dumoulin
    • François de Payan, fils de Benjamin-François Payan...
    • Successions.
    • Succession de Louis-Samson Payan, son oncle, dont il...
    • Maladie et décès de Louis-Samson Payan venu chez François...
  4. Résultat n°4

    Procès en succession. - Entre Benjamin-François Payan, héritier et créancier de Lucrèce Payan, et les autres héritiers de celle-ci (sa sœur Françoise de Payan de Laramon, ses neveux et nièces Hector, Louis-Samson, Chrétienne et Marie-Rose Payan, Daniel-Louis Payan-Champier et Marguerite-Lucrèce Payan, veuve d'Henri Ymonier) d'une part, et les héritiers de Daniel Cousin (Pierre de Claissé/Cleisset, Pierre et Lambert Delisle et les enfants de feue Madeleine Cousin) d'autre part : exploits d'huissier, suppliques, ordonnance, affirmation de voyage, notes, comptes, mémoires, états des dettes (1720-1722). Entre Benjamin-François Payan et Marguerite-Lucrèce Payan, cohéritière de Lucrèce Payan, pour paiement d'une créance à lui due par Lucrèce Payan : supplique, exploit d'huissier, obligation (1719-1720).

    Date

    1719-1722

    Cote

    356 J 80

    • Contexte : 356 J - Fonds Payan

    • Troisième branche : les Payan-Dumoulin
    • Benjamin-François Payan, fils de Gédéon Payan et de...
    • Successions.
    • Papiers réunis à l'occasion de la succession de Lucrèce...
    • Procès en succession. - Entre Benjamin-François Payan,...
  5. Résultat n°5

    Pièces réunies relatives à la succession de Daniel Cousin dont Lucrèce Payan est la veuve, l'héritière usufruitière et la créancière. - Mandement de Charles Fredery Reynaud, juge de Vinsobres, ordonnant l'ouverture du testament du sieur de Claissé/Cleisset à la requête de Daniel Cousin, agissant au nom de sa sœur Marthe Cousin, veuve de Pierre de Claissé/Cleisset et exploit d'huissier (1715). Lucrèce Payan, relations avec les cohéritiers (Madeleine Cousin, les frères Pierre et Lambert Delisle et Pierre de Claissé/Cleisset) et procès avec les créanciers de Daniel Cousin : suppliques, mémoires, exploits d'huissier, consultation, procès-verbaux, copie de lettre de change, copie de testament, convention, lettre (1686 [copie 1718]-1719) ; procès avec César Vial, bourgeois de Vinsobres et créancier de feu Daniel Cousin : correspondance, inventaire de pièces de procédure, communications, procès-verbaux, mémoires, sentence du juge de Vinsobres, supplique (1718-1719).

    Date

    1686 [copie 1718]-1719

    Cote

    356 J 81

    • Contexte : 356 J - Fonds Payan

    • Troisième branche : les Payan-Dumoulin
    • Benjamin-François Payan, fils de Gédéon Payan et de...
    • Successions.
    • Papiers réunis à l'occasion de la succession de Lucrèce...
    • Pièces réunies relatives à la succession de Daniel...
  6. Résultat n°6
    Archives départementales de la Drôme, série E (cotes E 1 à E 2118).

    Document PDF (405 pages)

    Archives départementales de la Drôme, série E (cotes E 1 à E 2118).

  7. Résultat n°7

    Successions : Etats et listes nominatifs annuels.

    Date

    1975-2002

    Cote

    3 Q 15449

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Successions.
    • Successions : Etats et listes nominatifs annuels.
  8. Résultat n°8

    1901 - 1906

    Cote

    3 Q 6427

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1901 - 1906
  9. Résultat n°9
    1924 - 1939

    177 medias

    1924 - 1939

    Cote

    3 Q 9880

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1924 - 1939
  10. Résultat n°10
    1824 - 1829

    135 medias

    1824 - 1829

    Cote

    3 Q 988

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montélimar.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences
    • 1824 - 1829
  11. Résultat n°11
    1889 - 1893

    201 medias

    1889 - 1893

    Cote

    3 Q 1919

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1889 - 1893
  12. Résultat n°12
    1862 - 1865

    177 medias

    1862 - 1865

    Cote

    3 Q 1913

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1862 - 1865
  13. Résultat n°13
    1956-1960

    164 medias

    1956-1960

    Cote

    3 Q 8642

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Bourg-de-Péage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences
    • 1956-1960
  14. Résultat n°14
    1832 - 1837

    190 medias

    1832 - 1837

    Cote

    3 Q 6403

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1832 - 1837
  15. Résultat n°15

    1857 - 1868

    Cote

    3 Q 9877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1857 - 1868
  16. Résultat n°16

    1923 - 1934

    Cote

    3 Q 9298

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1923 - 1934
  17. Résultat n°17
    1902 - 1917

    200 medias

    1902 - 1917

    Cote

    3 Q 12896

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1902 - 1917
  18. Résultat n°18
    1904 - 1918

    2 lots 379 medias

    1904 - 1918

    Cote

    3 Q 3644

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Chabeuil.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1904 - 1918
  19. Résultat n°19

    1850 - 1858

    Cote

    3 Q 3198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1850 - 1858
  20. Résultat n°20

    1944 - 1948

    Cote

    3 Q 9927

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1944 - 1948