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  • 1

    Chamaloc. - Vartanian Alexis.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3857 W 87

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Chamaloc. - Vartanian Alexis.
  • 2

    Montjoyer. - Société civile d'exploitation agricole (SCEA) Flachaire.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3857 W 91

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Montjoyer. - Société civile d'exploitation agricole...
  • 3

    Montmeyran. - Metton Michel.

    Date

    2005-2014

    Cote

    3857 W 92

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Montmeyran. - Metton Michel.
  • 4

    G à S

    Date

    2003-2003

    Cote

    2994 W 85

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de volailles, résultats positifs aux salmonelles....
    • 2003
    • G à S

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 5

    2000

    Date

    2000-2000

    Cote

    2994 W 80

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de volailles, résultats positifs aux salmonelles....
    • 2000

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 6

    2001

    Date

    2001-2001

    Cote

    2994 W 81

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de volailles, résultats positifs aux salmonelles....
    • 2001

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 7

    Marches. - Société civile d'exploitation agricole (SCEA) la Bayanne.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3857 W 88

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Marches. - Société civile d'exploitation agricole (SCEA)...
  • 8

    Montoison. - Bozon Christian.

    Date

    1970-1978

    Cote

    3857 W 93

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Montoison. - Bozon Christian.
  • 9

    Société civile d'exploitation agricole (SCEA) Moser-Roy.

    Date

    1994-2004

    Cote

    3857 W 90

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Menglon.
    • Société civile d'exploitation agricole (SCEA) Moser-Roy.
  • 10

    Société civile d'exploitation agricole (SCEA) La Ferme Montilienne (centre de collecte d'œufs).

    Date

    1989-2005

    Cote

    3857 W 103

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Savasse.
    • Société civile d'exploitation agricole (SCEA) La Ferme...
  • 11

    Chabeuil. - Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) des Chemins de Terre.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3857 W 85

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Chabeuil. - Exploitation agricole à responsabilité...
  • 12

    Beauregard-Baret. - Duclos Christian.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3857 W 83

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Beauregard-Baret. - Duclos Christian.
  • 13

    Montségur-sur-Lauzon. - Reboul Jean-Paul.

    Date

    2003-2012

    Cote

    3857 W 94

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Montségur-sur-Lauzon. - Reboul Jean-Paul.
  • 14

    Bésayes. - Junillon Michel.

    Date

    2002-2015

    Cote

    3857 W 84

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Bésayes. - Junillon Michel.
  • 15

    Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) du Béal.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3857 W 97

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Roussas.
    • Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)...
  • 16

    1999

    Date

    1999-1999

    Cote

    2994 W 88

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de volailles, résultats positifs aux salmonelles....
    • 1999

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 17

    Saint-Donat-sur-Herbasse.

    Date

    2011-2015

    Cote

    3857 W 99

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Saint-Donat-sur-Herbasse.
  • 18

    Saint-Paul-les-Romans. - Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) du Sorbier.

    Date

    2003-2010

    Cote

    3857 W 101

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Saint-Paul-les-Romans. - Exploitation agricole à responsabilité...
  • 19

    A à G

    Date

    2004-2004

    Cote

    2994 W 86

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de volailles, résultats positifs aux salmonelles....
    • 2004
    • A à G

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 20

    Arthémonay. - Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Les Grottes.

    Date

    2006-2013

    Cote

    3857 W 82

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Volailles.
    • Arthémonay. - Exploitation agricole à responsabilité...