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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

20 décembre 1999
Cote
2948 W 280
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1999
  • 20 décembre 1999
2

3025 W - Préfecture, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la circulation routière
Cote
3025 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Circulation routière
  • 3025 W - Préfecture, direction de la réglementation...