Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés le 11 mai 1966 par la préfecture, 1ère direction, service des cartes grises.
Mode de classement
Ce versement a été traité en juin 1994 par Martine Mollaret et remplace le bordereau de versement 66/3. Ces documents sont identifiés et décrits à la boîte.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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Présentation du contenu
Registre d'ordre.
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Caractéristiques physiques
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