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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réunion du comité de suivi du 9 juillet 1993

    Date

    1993

    Cote

    3249 W 38

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 9 juillet 1993

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  2. Résultat n°2

    Relations avec l'ESISAR.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2873 W 338

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Relations avec l'ESISAR.
  3. Résultat n°3

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 17 octobre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3249 W 54

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 17 octobre 2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  4. Résultat n°4

    Modification du règlement des prêts d'honneur aux étudiants.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2873 W 329

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Modification du règlement des prêts d'honneur aux étudiants.
  5. Résultat n°5

    Réunion du comité de suivi du 20 octobre 1994

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 40

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 20 octobre 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  6. Résultat n°6

    Réunion du comité de suivi du 4 mai 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    3249 W 50

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 4 mai 2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  7. Résultat n°7

    Dossier de création de l'Agence de Développement Universitaire Drôme-Ardèche (ADUDA), janviers 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 32

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Dossier de création de l'Agence de Développement Universitaire...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  8. Résultat n°8

    Réunion du comité de suivi du 11 mai 1994

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 39

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 11 mai 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  9. Résultat n°9

    Institut universitaire de technologies de Valence.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2873 W 333

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Institut universitaire de technologies de Valence.
  10. Résultat n°10

    Remise en cause du maintien de la Faculté de droit à Valence.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2873 W 335

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Remise en cause du maintien de la Faculté de droit...
  11. Résultat n°11

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 13 juillet 2006

    Date

    2006

    Cote

    3249 W 57

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 13 juillet 2006

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  12. Résultat n°12

    Implantation de l'Université Joseph Fourrier dans une partie du collège Rabelais : convention de mise à disposition, procès-verbal du conseil d'administration, notes, correspondance (25 mars 1996 - 4 juillet 2000). Gestion de l'université : comptes-rendus du conseil scientifique, comptes-rendus de réunions, personnel, notes, correspondance (13 juin 1997 - 3 avril 2000).

    Date

    1996-2002

    Cote

    2873 W 330

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Implantation de l'Université Joseph Fourrier dans une...
  13. Résultat n°13

    Centre d'information et d'orientation (CIO SUP). - Occupation de locaux de la ville de Valence : convention, notes (11 juillet 1994 - 1er mars 2001) ; discussion entre le Département et l'Inspection académique sur la prise en charge des frais de déplacement du personnel : notes, ordres de mission (27 septembre 2002 - 6 mai 2003) ; acquisition d'ordinateurs : notes, bilan financier (7 - 26 septembre 2005).

    Date

    1994-2005

    Cote

    2873 W 328

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Centre d'information et d'orientation (CIO SUP). -...
  14. Résultat n°14

    Réunion du comité de suivi du 4 avril 1996

    Date

    1996

    Cote

    3249 W 44

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 4 avril 1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  15. Résultat n°15

    Plan U3M.- Présentation par monsieur ALLEGRE le 13 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 48

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Plan U3M.- Présentation par monsieur ALLEGRE le 13...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  16. Résultat n°16

    Accord cadre du 23 juillet 1992, pôle de développement universitaire de Valence.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 28

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Accord cadre du 23 juillet 1992, pôle de développement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  17. Résultat n°17

    Convention de partenariat du 23 juillet 1992 pour l'enseignement supérieur.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 29

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Convention de partenariat du 23 juillet 1992 pour l'enseignement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  18. Résultat n°18

    Réunion du comité de suivi du 7 avril 1995

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 42

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 7 avril 1995

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  19. Résultat n°19

    Réunion du comité de suivi du 16 décembre 1994

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 41

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 16 décembre 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  20. Résultat n°20

    Note au Préfet du 12 janvier 1993 sur l'état d'avancement des opérations.

    Date

    1993

    Cote

    3249 W 33

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Note au Préfet du 12 janvier 1993 sur l'état d'avancement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  21. Résultat n°21

    Études et projets.

    Date

    2000-2000

    Cote

    2873 W 336

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Études et projets.
  22. Résultat n°22

    Réunion du comité technique du 12 mai 2000

    Date

    2000

    Cote

    3249 W 51

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité technique du 12 mai 2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  23. Résultat n°23

    Formation professionnelle, projet d'extension du centre de formation tertiaire de la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de la Drôme.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2873 W 340

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Formation professionnelle, projet d'extension du centre...
  24. Résultat n°24

    Mission Enseignement supérieur du Conseil général. - Fonctionnement, personnel.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2873 W 327

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Mission Enseignement supérieur du Conseil général....
  25. Résultat n°25

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 28 mai 2003

    Date

    2003

    Cote

    3249 W 55

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 28 mai 2003

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  26. Résultat n°26

    Réunion du comité de suivi du 23 juin 1997

    Date

    1997

    Cote

    3249 W 46

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 23 juin 1997

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  27. Résultat n°27

    Suivi des dossiers en cours.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2873 W 332

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Suivi des dossiers en cours.
  28. Résultat n°28

    Surcoûts de la délocalisation des universités à Valence.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2873 W 337

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Surcoûts de la délocalisation des universités à Valence.
  29. Résultat n°29

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 19 mars 2002

    Date

    2002

    Cote

    3249 W 53

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 19 mars 2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  30. Résultat n°30

    Forum Post-Bac Drôme - Ardèche. - Groupe de pilotage.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2873 W 334

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Forum Post-Bac Drôme - Ardèche. - Groupe de pilotage.
  31. Résultat n°31

    Réunion du comité de suivi du 11 février 1997

    Date

    1997

    Cote

    3249 W 45

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 11 février 1997

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  32. Résultat n°32

    Demandes d'aide financière au Conseil général de particuliers au titre de la formation professionnelle.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2873 W 342

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Demandes d'aide financière au Conseil général de particuliers...
  33. Résultat n°33

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 14 décembre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3249 W 56

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 14 décembre 2004

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  34. Résultat n°34

    Séance de signature du 23 juillet 1992 à la Préfecture de la Drôme de l'accord-cadre, de la convention de partenariat et des conventions particulières.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 31

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Séance de signature du 23 juillet 1992 à la Préfecture...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  35. Résultat n°35

    Réunion du comité de suivi du 25 mai 1992

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 36

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 25 mai 1992

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  36. Résultat n°36

    Pôle universitaire de Latour Maubourg. - Construction de la 2ème tranche : bilan financier, notes, correspondance (6 juillet 1998 - 5 octobre 1999) ; projet de création d'une cafétéria et d'aménagement des abords : compte-rendu de réunion, correspondance, plan (21 décembre 2000 - 7 février 2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2873 W 331

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Pôle universitaire de Latour Maubourg. - Construction...
  37. Résultat n°37

    Réunion du comité de suivi du 15 janvier 1993 à la Préfecture de la Drôme.

    Date

    1992-1993

    Cote

    3249 W 37

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 15 janvier 1993 à la...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  38. Résultat n°38

    Réunion du comité de suivi Drôme-Ardèche du 26 juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    3249 W 52

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi Drôme-Ardèche du 26 juin...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  39. Résultat n°39

    Réunion du comité de suivi du 8 novembre 1995

    Date

    1995

    Cote

    3249 W 43

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 8 novembre 1995

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  40. Résultat n°40

    Création de l'ESISAR, Ecole Supérieure d'Ingénieurs des Systèmes Industriels Avancés Rhône-Alpes (janvier 1993).

    Date

    1993

    Cote

    3249 W 34

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Création de l'ESISAR, Ecole Supérieure d'Ingénieurs...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  41. Résultat n°41

    Coût et plan de financement de l'opération 1er cycle science (centre scientifique universitaire Joseph Fourier (inauguration juin 1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    3249 W 35

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Coût et plan de financement de l'opération 1er cycle...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  42. Résultat n°42

    Conventions particulières d'opération n° 26-01, 26-02, 26-05, 26-06 et 26-10, (23 juillet 1992).

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 30

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Conventions particulières d'opération n° 26-01, 26-02,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  43. Résultat n°43

    Enseignement supérieur et recherche du CPER 2000-2006.- Mise en oeuvre pour le site Drôme-Ardèche

    Date

    2001-2004

    Cote

    3249 W 49

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Enseignement supérieur et recherche du CPER 2000-2006.-...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  44. Résultat n°44

    Réunion du comité de suivi du 30 septembre 1998

    Date

    1998

    Cote

    3249 W 47

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 30 septembre 1998

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  45. Résultat n°45

    Demande d'aide financière pour la bibliothèque universitaire.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2873 W 341

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Demande d'aide financière pour la bibliothèque universitaire.
  46. Résultat n°46

    Participation financière du département à la création d'un pôle Traçabilité à destination des entreprises par l'école d'ingénieurs ESISAR.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2873 W 339

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Participation financière du département à la création...