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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DES à G.
Cote
2937 W 78
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • DES à G.
Résultat n°2

SOLE MIO.
Cote
3328 W 73
 Date
2002-2009
 Lieu
Malissard (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de + 50 salariés.
  • Malissard.
  • SOLE MIO.
Résultat n°3

R à S.
Cote
2937 W 82
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • R à S.
Résultat n°4

LMDES.
Cote
3328 W 30
 Date
2010-2010
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de + 50 salariés.
  • Saint-Jean-en-Royans.
  • LMDES.
Résultat n°5

T à Z.
Cote
2937 W 83
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • T à Z.
Résultat n°6

A.
Cote
2937 W 75
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • A.
Résultat n°7

DU à S.
Cote
2937 W 90
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • DU à S.
Résultat n°8

L à MA.
Cote
2937 W 80
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • L à MA.
Résultat n°9

V à W.
Cote
2937 W 88
 Date
1978-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Annulation.
  • V à W.
Résultat n°10

B à DR.
Cote
2937 W 89
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • B à DR.
Résultat n°11

GR à K.
Cote
2937 W 79
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • GR à K.
Résultat n°12

Versement d'un complément de rémunération au titre de la garantie de ressources : bordereaux de paiement, correspondance (dossier de G. AST, dossiers de T à V) (1992-1997), modèles de bulletins paye (1996-1997), statistiques relatives au complément de revenu servi depuis janvier 1982, liste des travailleurs handicapés en milieu ordinaire (1990-1993), liste des dossiers annulés (1990-1993), liste des dossiers (1989-1992), liste des paiements de complément de rémunération (1986-1989), liste des dossiers protégés (1982-1985).
Cote
2937 W 91
 Date
1982-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement d'un complément de rémunération au titre...
Résultat n°13

MESSIDOR.
Cote
3328 W 77
 Date
1983-2013
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de - 50 salariés.
  • Valence.
  • MESSIDOR.
Résultat n°14

ME à PO.
Cote
2937 W 81
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • ME à PO.
Résultat n°15

LES COMPAGNONS DE LA DROME.
Cote
3328 W 44
 Date
2007-2010
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de + 50 salariés.
  • Romans-sur-Isère.
  • LES COMPAGNONS DE LA DROME.
Résultat n°16

LE à RI.
Cote
2937 W 86
 Date
1978-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Annulation.
  • LE à RI.
Résultat n°17

BRA à DEL.
Cote
2937 W 77
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Versement.
  • BRA à DEL.
Résultat n°18

CON à LA.
Cote
2937 W 85
 Date
1978-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Annulation.
  • CON à LA.
Résultat n°19

A à C.
Cote
2937 W 84
 Date
1978-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Annulation.
  • A à C.
Résultat n°20

RO à T.
Cote
2937 W 87
 Date
1978-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
  • Annulation.
  • RO à T.