Aide à la recherche

3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 4 centre-ouest

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-149

Date

1981-2013

Importance matérielle

2,40 ml, 157 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-73

Date

1981-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés matières

entreprise, conditions du travail

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 73

Date

2002-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Malissard (Drôme, France)

SOLE MIO.

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 73

Date

2002-2009

Présentation du contenu

Comptes rendus réunions du CHSCT, contestation d'avis médical, contrat de mise à disposition d'un travailleur handicapé, échanges de courriers IT/DP.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009

Mots clés matières

travailleur handicapé, sécurité du travail