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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier des régularisations et dispositions transitoires pour les arrondissements de Valence, Die et Nyons (1/06 au 31/10/1973) ; bilan des régularisations au 31 janvier 1974.
Cote
821 W 5
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 821 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Travail clandestin.
  • Dossier des régularisations et dispositions transitoires...
Résultat n°2

Dossier concernant des mesures de refoulement (arrêtés préfectoraux) et d'assignation (arrêtés ministériels) prises à l'encontre de Français de souche Nord-Africain (FSNA) et de Français musulmans d'Algérie (FMA) (1961-1963) ; dossier concernant l'affaire des ressortissants Tunisiens se trouvant à Valence et ayant fait l'objet de mesures de refoulement en 1972 (1972-1973).
Cote
821 W 6
 Date
1961-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 821 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Travail clandestin.
  • Dossier concernant des mesures de refoulement (arrêtés...
Résultat n°3

SOTRAMAT ET Cie, Crest
Cote
3407 W 44
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • SOTRAMAT ET Cie, Crest