transport - Recherche

1
2234 W - Direction départementale de l'Équipement, service inspection main d'œuvre des transports

Cote

2234 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 2234 W - Direction départementale de l'Équipement,...
2
Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

2006-2019

Cote

3711 W 77
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Énergies.
- Éoliennes.
- Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
3
416 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau

Cote

416 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 416 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau
4
PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 92
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
5
2005 W - Conseil général, direction des Transports

Cote

2005 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 2005 W - Conseil général, direction des Transports
6
Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

Date

1997-2001

Cote

3711 W 98
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Chasse.
- Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
7
PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 91
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
8
2014

Date

2013-2013

Cote

3711 W 21
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2014
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
9
Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

Date

2016-2016

Cote

3711 W 44
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Sollicitations Département / Préfecture.
- Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
10
PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 90
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
11
2007-2013

Date

2007-2013

Cote

3711 W 1
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Notes internes.
- 2007-2013
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
12
2015

Date

2013-2015

Cote

3711 W 22
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2015
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
13
2012

Date

2011-2011

Cote

3711 W 19
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2012
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
14
Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 32
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Politique environnementale : dossiers transversaux.
- Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
15
1534 W - Direction départementale de l'Équipement

Cote

1534 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 1534 W - Direction départementale de l'Équipement
16
Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 116
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Actions ponctuelles.
- Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
17
3096 W - Direction départementale des Territoires

Cote

3096 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 3096 W - Direction départementale des Territoires
18
Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

Date

1976-2017

Cote

3711 W 107
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Carrières.
- Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
19
Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

Date

2006-2007

Cote

3711 W 55
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
- Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
20
École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

Date

2012-2012

Cote

3711 W 112
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Éducation.
- École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
21
Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

Date

2017-2017

Cote

3711 W 108
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Carrières.
- Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
22
Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel pluri-régional du 10/04/2014.

Date

2014-2014

Cote

3711 W 68
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2014-2020
- Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
23
Tourisme, contrat de projet : courrier, article de presse.

Date

2007-2007

Cote

3711 W 57
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
- Tourisme, contrat de projet : courrier, article de...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
24
Demande de concession hydroélectrique relative à la chute de Pizançon dans les départements de l'Isère et de la Drôme ; Renouvellement de l'autorisation de M. Gilbert FREL pour l'utilisation hydroélectrique de la chute des Amares : courriel, courrier, note, arrêté interpréfectoral, article de presse, bordereau d'envoi.

Date

2003-2007

Cote

3711 W 40
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Sollicitations Département / Préfecture.
- Demande de concession hydroélectrique relative à la...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
25
Dossier général : courriers, compte rendu réunions, schéma de gestion, comité de pilotage.

Date

2007-2018

Cote

3711 W 66
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2014-2020
- Dossier général : courriers, compte rendu réunions,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
26
Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes réseau de transport d'électricité 2012 à 2014, note de synthèse, courrier d'approbation et autorisation d'exécution 14/03/2011, courriers, note interne.

Date

2010-2014

Cote

3711 W 87
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Transports.
- Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
27
2013-2016

Date

2013-2016

Cote

3711 W 4
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Comptes rendus.
- 2013-2016
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
28
2017-2018

Date

2017-2018

Cote

3711 W 5
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Comptes rendus.
- 2017-2018
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
29
2558 W - Conseil général, direction des transports

Cote

2558 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 2558 W - Conseil général, direction des transports
30
Territoire Rhône : rapports, délibérations, courrier, comptes rendus.

Date

2003-2013

Cote

3711 W 52
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Fleuve Rhône.
- Territoire Rhône : rapports, délibérations, courrier,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
31
2637 WP - Direction départementale de l'Équipement

Cote

2637 WP
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 2637 WP - Direction départementale de l'Équipement
32
Projet de Gare à Allan : comptes rendus.

Date

2011-2012

Cote

3711 W 88
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Transports.
- Projet de Gare à Allan : comptes rendus.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
33
1345 W - Direction départementale de l'Équipement

Cote

1345 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 1345 W - Direction départementale de l'Équipement
34
PPRT STORENGY : plan particulier d'intervention du site du stockage souterrain de gaz Storengy à Hauterives et à Tersanne, compte rendu de réunion du 08/07/2013.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 94
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT STORENGY : plan particulier d'intervention du...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
35
Dossier départemental sur les risques majeurs dans les Alpes de Haute Provence.

Date

2010-2010

Cote

3711 W 89
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- Dossier départemental sur les risques majeurs dans...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
36
2017

Date

2016-2017

Cote

3711 W 24
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2017
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
37
La ferme de Cocagne, Forêt des Migous, carte aux trésors, parc loisirs et découvertes Aluna, Scolytes : note, fiche projet, compte rendu, projet d'arrêté.

Date

2003-2010

Cote

3711 W 114
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Actions ponctuelles.
- La ferme de Cocagne, Forêt des Migous, carte aux trésors,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
38
1956 W - Direction départementale de l'Équipement, inspection de la main d'œuvre et du travail des transports

Cote

1956 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 1956 W - Direction départementale de l'Équipement,...
39
Programmation opérationnelle pluri-régionale Rhône-Saône dont comité de suivi et pilotage du 18/04/2013, avant projet oct. 2013 plan de bassin d'adaptation au changement climatique.

Date

2013-2014

Cote

3711 W 67
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2014-2020
- Programmation opérationnelle pluri-régionale Rhône-Saône...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
40
Plan d'occupation des sols de Bonlieu sur Roubion : document de travail.

Date

2009-2009

Cote

3711 W 75
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Énergies.
- Panneaux photovoltaïques.
- Plan d'occupation des sols de Bonlieu sur Roubion :...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
41
Compagnie Nationale du Rhône (CNR) : courrier, résolution soumise à l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, rapport de gestion, comptes sociaux, comptes consolidés, rapport d'assemblée générale, statuts.

Date

2006-2018

Cote

3711 W 73
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Compagnie Nationale du Rhône (CNR) : courrier, résolution...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
42
Sécurité : registre de sécurité vierge, notes internes.

Date

2006-2006

Cote

3711 W 26
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Sécurité : registre de sécurité vierge, notes internes.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
43
Crues du Rhône : courriers, articles de presse, notes, rapports, comptes rendus.

Date

2003-2013

Cote

3711 W 53
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Fleuve Rhône.
- Crues du Rhône : courriers, articles de presse, notes,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
44
Commission départementale de la Nature, des paysages et des sites de la Drôme : courriers, procès verbal de la réunion du 01/02/2007arrêté préfectoral.

Date

2006-2009

Cote

3711 W 35
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Commissions.
- Commission départementale de la Nature, des paysages...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
45
Biogranulats : présentation synthétique, revue de presse.

Date

2011-2011

Cote

3711 W 80
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Énergies.
- Biogranulats : présentation synthétique, revue de presse.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
46
Schéma départemental de vocation piscicole : courrier, schéma départemental.

Date

2002-2006

Cote

3711 W 101
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Pêche.
- Schéma départemental de vocation piscicole : courrier,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
47
711 W - Sous-préfecture de Die

Cote

711 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 711 W - Sous-préfecture de Die
48
2011

Date

2010-2011

Cote

3711 W 18
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2011
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
49
Programmation.

Date

2007-2007

Cote

3711 W 65
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2006-2009
- Programmation.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
50
Passe à poissons au barrage de Rochemaure : dossier d'exécution.

Date

2007-2010

Cote

3711 W 102
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Préservation de la faune et de la flore.
- Passe à poissons au barrage de Rochemaure : dossier...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
51
2003-2007

Date

2003-2007

Cote

3711 W 46
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Eau potable.
- Informations générales : revues de presse, documentation.
- 2003-2007
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
52
Dossier général.

Date

2007-2007

Cote

3711 W 64
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2006-2009
- Dossier général.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
53
1997-2005.

Date

1997-2005

Cote

3711 W 45
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Eau potable.
- Informations générales : revues de presse, documentation.
- 1997-2005.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
54
2016

Date

2017-2017

Cote

3711 W 12
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Suivi des activités de la Direction.
- Rapports d'activité.
- 2016
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
55
Partenariat grandes villes : compte rendu, courrier.

Date

2009-2009

Cote

3711 W 39
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Partenariats.
- Partenariat grandes villes : compte rendu, courrier.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
56
2211 W - Conseil général, direction des transports

Cote

2211 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 2211 W - Conseil général, direction des transports
57
Projet compostage Marsanne : avis de la chambre d'agriculture de la Drôme du 10/06/2010, courriers, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, dossier de projet de compostage sous bâtiment Marsanne de Natis Environnement.

Date

2010-2010

Cote

3711 W 115
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Actions ponctuelles.
- Projet compostage Marsanne : avis de la chambre d'agriculture...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
58
2132 W - Conseil général, service départemental des transports scolaires

Cote

2132 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 2132 W - Conseil général, service départemental des...
59
Documentation générale.

Date

2008-2009

Cote

3711 W 54
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Documentation générale.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
60
2016-2016

Date

2016-2016

Cote

3711 W 7
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Chrono courrier.
- 2016-2016
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
61
1678 W - Direction départementale de l'Équipement, transports

Cote

1678 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 1678 W - Direction départementale de l'Équipement,...
62
Refonte du site internet du Département (partie Direction Environnement) : documents de travail, courriels, supports de présentation.

Date

2005-2012

Cote

3711 W 30
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Refonte du site internet du Département (partie Direction...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
63
Comité de pilotage du 10/12/2013, du 26/03/2013, du 08/03/2012, du 19/06/2012, du 15/02/2012, du 21/04/2011 ; Comité Local de Concertation du 28/01/2014 et du 10/12/2007 : rapport annuel d'exécution 2012, charte territoriale de partenariat vieux Rhône de Péage de Roussillon 2012-2013 et réhabilitation vieux Rhône, procès verbal de la séance du 01/07/2011 du Comité Inondation du bassin, courriers.

Date

2007-2014

Cote

3711 W 69
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Comité de pilotage du 10/12/2013, du 26/03/2013, du...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
64
2635 WP - Direction départementale de l'Équipement

Cote

2635 WP
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 2635 WP - Direction départementale de l'Équipement
65
Informations générales : courriers, comptes rendus de réunion, manifeste APPMA du nord, notes et relevés de conclusion, document de travail dont convention cadre partenariat CNR, tourisme Pêche, brochure , dossier de la Gaulle Pierrattine et Piscicultures étang de St Sorlin.

Date

1994-2007

Cote

3711 W 100
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Pêche.
- Informations générales : courriers, comptes rendus...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
66
Agriculture et zones inondables : courriers.

Date

2012-2012

Cote

3711 W 70
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Agriculture et zones inondables : courriers.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
67
2016

Date

2015-2016

Cote

3711 W 23
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2016
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
68
2702 W - Conseil général, direction des transports

Cote

2702 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 2702 W - Conseil général, direction des transports
69
Service Environnement Sport Nature : chrono de notes de service.

Date

2017-2018

Cote

3711 W 27
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Service Environnement Sport Nature : chrono de notes...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
70
1953 W - Conseil général, direction des Transports

Cote

1953 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 1953 W - Conseil général, direction des Transports
71
2127 W - Direction départementale de l'Équipement

Cote

2127 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 2127 W - Direction départementale de l'Équipement
72
2799 W - Conseil général, service des transports

Cote

2799 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 2799 W - Conseil général, service des transports
73
Aménagements fonciers : courriers, textes de lois.

Date

1994-2004

Cote

3711 W 110
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Aménagements fonciers : courriers, textes de lois.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
74
Conseil Départemental de l'Environnement, des risques sanitaires et technologiques : ordre du jour, procès verbal des séances, arrêtés.

Date

2006-2007

Cote

3711 W 34
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Commissions.
- Conseil Départemental de l'Environnement, des risques...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
75
242 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau

Cote

242 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 242 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau
76
2015

Date

2016-2016

Cote

3711 W 11
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Suivi des activités de la Direction.
- Rapports d'activité.
- 2015
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
77
1274 W - Service départemental des transports scolaires

Cote

1274 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 1274 W - Service départemental des transports scolaires
78
Coupure de presse, courriers, documents de travail, rapport annuel 2013 CNDP (Commission national du débat public).

Date

2013-2020

Cote

3711 W 84
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Énergies.
- Gazoducs.
- ERIDAN.
- Coupure de presse, courriers, documents de travail,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
79
2149 W - Conseil général, direction de l'agriculture, de l'équipement rural et de l'environnement

Cote

2149 W
- Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...
- Archives contemporaines (après 1940)
- Aménagement du territoire, moyens de communication
- Transport
- 2149 W - Conseil général, direction de l'agriculture,...
80
Désignation du CD26 : courrier, courriels, listes nominatives.

Date

2004-2009

Cote

3711 W 33
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Commissions.
- Désignation du CD26 : courrier, courriels, listes nominatives.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

Résultats de la recherche

2234 W - Direction départementale de l'Équipement, service inspection main d'œuvre des transports

Cote

Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

416 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau

Cote

Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2005 W - Conseil général, direction des Transports

Cote

Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2014

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2007-2013

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2015

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2012

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

1534 W - Direction départementale de l'Équipement

Cote

Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

3096 W - Direction départementale des Territoires

Cote

Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :