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16 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Infractions liées à l'entrée au séjour et au travail des étrangers en France.

    Date

    1982-2008

    Cote

    3588 W 492

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • Communautés étrangères.
    • Infractions liées à l'entrée au séjour et au travail...
  2. Résultat n°2

    Italiens B.

    Date

    1944-1964

    Cote

    701 W 3

    • Contexte : 701 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours.
    • Italiens B.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau

  3. Résultat n°3

    Italiens C-TRA.

    Date

    1944-1964

    Cote

    701 W 12

    • Contexte : 701 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours.
    • Italiens C-TRA.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau

  4. Résultat n°4

    Italiens B.

    Date

    1944-1964

    Cote

    701 W 2

    • Contexte : 701 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours.
    • Italiens B.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau

  5. Résultat n°5

    1991

    Cote

    1760 W 35

    • Contexte : 1760 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Étrangers.
    • Certificats d'hébergement.
    • 1991

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'État civil, de la Nationalité et des Étrangers.

  6. Résultat n°6

    Procédures judiciaires et procès-verbaux de gendarmerie et de police pour séjour irrégulier ou autres.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1760 W 29

    • Contexte : 1760 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Étrangers.
    • Procédures judiciaires et procès-verbaux de gendarmerie...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'État civil, de la Nationalité et des Étrangers.

  7. Résultat n°7

    Italiens C.

    Date

    1944-1964

    Cote

    701 W 9

    • Contexte : 701 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours.
    • Italiens C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau

  8. Résultat n°8

    1987-1990

    Cote

    1760 W 34

    • Contexte : 1760 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Étrangers.
    • Certificats d'hébergement.
    • 1987-1990

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'État civil, de la Nationalité et des Étrangers.

  9. Résultat n°9

    Italiens B.

    Date

    1944-1964

    Cote

    701 W 1

    • Contexte : 701 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours.
    • Italiens B.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau

  10. Résultat n°10

    Italiens B.

    Date

    1944-1964

    Cote

    701 W 4

    • Contexte : 701 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours.
    • Italiens B.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau

  11. Résultat n°11

    Italiens C.

    Date

    1944-1964

    Cote

    701 W 10

    • Contexte : 701 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours.
    • Italiens C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau

  12. Résultat n°12

    Italiens C.

    Date

    1944-1964

    Cote

    701 W 8

    • Contexte : 701 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours.
    • Italiens C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau

  13. Résultat n°13

    Italiens C.

    Date

    1944-1964

    Cote

    701 W 11

    • Contexte : 701 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours.
    • Italiens C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau

  14. Résultat n°14

    Italiens C.

    Date

    1944-1964

    Cote

    701 W 6

    • Contexte : 701 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours.
    • Italiens C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau

  15. Résultat n°15

    Italiens C.

    Date

    1944-1964

    Cote

    701 W 5

    • Contexte : 701 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours.
    • Italiens C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau

  16. Résultat n°16

    Italiens C.

    Date

    1944-1964

    Cote

    701 W 7

    • Contexte : 701 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours.
    • Italiens C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau