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5 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    2015 : 37 dossiers d'instruction

    Date

    2015

    Cote

    3830 W 2

    • Contexte : 3830 W - Préfecture, cabinet, bureau de la représentation...

    • Interventions des élus et des particuliers.- Dossiers...
    • Interventions élus.- Dossiers d'instruction et réponses...
    • 2015 : 37 dossiers d'instruction

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 2

    2015 : 59 Dossiers d'instruction.

    Date

    2015

    Cote

    3830 W 4

    • Contexte : 3830 W - Préfecture, cabinet, bureau de la représentation...

    • Interventions des élus et des particuliers.- Dossiers...
    • Interventions Particuliers.- Dossiers d'instruction...
    • 2015 : 59 Dossiers d'instruction.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 3

    2014 : 57 Dossiers d'instruction.

    Date

    2014

    Cote

    3830 W 3

    • Contexte : 3830 W - Préfecture, cabinet, bureau de la représentation...

    • Interventions des élus et des particuliers.- Dossiers...
    • Interventions Particuliers.- Dossiers d'instruction...
    • 2014 : 57 Dossiers d'instruction.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 4

    2014 : 38 dossiers d'instruction

    Date

    2014

    Cote

    3830 W 1

    • Contexte : 3830 W - Préfecture, cabinet, bureau de la représentation...

    • Interventions des élus et des particuliers.- Dossiers...
    • Interventions élus.- Dossiers d'instruction et réponses...
    • 2014 : 38 dossiers d'instruction

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 5

    Courriers aux usagers.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3492 W 6

    • Contexte : 3492W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Courriers aux usagers.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale de Drôme provençale / Service montilien (Montélimar Espoulette)