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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3830 W 2
Date
2015
Lieu
Drôme (France ; département)
Type de document -
  • Contexte : 3830 W - Préfecture, cabinet, bureau de la représentation...

  • Interventions des élus et des particuliers.- Dossiers...
  • Interventions élus.- Dossiers d'instruction et réponses...
  • 2015 : 37 dossiers d'instruction
2
Cote
3830 W 4
Date
2015
Lieu
Drôme (France ; département)
Type de document -
  • Contexte : 3830 W - Préfecture, cabinet, bureau de la représentation...

  • Interventions des élus et des particuliers.- Dossiers...
  • Interventions Particuliers.- Dossiers d'instruction...
  • 2015 : 59 Dossiers d'instruction.
3
Cote
3830 W 3
Date
2014
Lieu
Drôme (France ; département)
Type de document -
  • Contexte : 3830 W - Préfecture, cabinet, bureau de la représentation...

  • Interventions des élus et des particuliers.- Dossiers...
  • Interventions Particuliers.- Dossiers d'instruction...
  • 2014 : 57 Dossiers d'instruction.
4
Cote
3830 W 1
Date
2014
Lieu
Drôme (France ; département)
Type de document -
  • Contexte : 3830 W - Préfecture, cabinet, bureau de la représentation...

  • Interventions des élus et des particuliers.- Dossiers...
  • Interventions élus.- Dossiers d'instruction et réponses...
  • 2014 : 38 dossiers d'instruction
5
Cote
3492 W 6
Date
2011-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3492W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Courriers aux usagers.