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  • 1

    RODA-TER

    Date

    1992-2003

    Cote

    3292 W 8

    • Contexte : 3292W - Trésorerie de Montmeyran

    • Dossiers de redressement et de liquidation judiciaire...
    • Clos jusqu'en 2003.
    • RODA-TER

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Trésorerie (Montmeyran)

  • 2

    Taxe professionnelle. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-306-308-309-311-313-316-318).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3772W 7

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe professionnelle. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-306-308-309-311-313-316-318).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 3

    FAU-GUY

    Date

    1992-2003

    Cote

    3292 W 5

    • Contexte : 3292W - Trésorerie de Montmeyran

    • Dossiers de redressement et de liquidation judiciaire...
    • Clos jusqu'en 2003.
    • FAU-GUY

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Trésorerie (Montmeyran)

  • 4

    Rôle général (231), rôles supplémentaires (276-279).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 15

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxe foncière.
    • Rôle général (231), rôles supplémentaires (276-279).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 5

    Rôle général (221).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 27

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôle général (221).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 6

    Impôts sur le revenu. - Rôles généraux (11-16-26-36), rôles supplémentaires (911-917-921-927-929-933), cotisations sociales, rôles généraux (33-48), rôles supplémentaires (520 à 523), matrices (510 à 519-524-525).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 24

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Impôts sur le revenu. - Rôles généraux (11-16-26-36),...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 7

    Taxes professionnelles. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-309-311-313-316).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 20

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxes professionnelles. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-309-311-313-316).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 8

    CA-COU

    Date

    1992-2003

    Cote

    3292 W 3

    • Contexte : 3292W - Trésorerie de Montmeyran

    • Dossiers de redressement et de liquidation judiciaire...
    • Clos jusqu'en 2003.
    • CA-COU

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Trésorerie (Montmeyran)

  • 9

    Rôle général 92 (partie 3).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 33

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Cotisations foncières des entreprises.
    • Rôle général 92 (partie 3).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 10

    NOR-TEYS

    Date

    1997-2010

    Cote

    3292 W 11

    • Contexte : 3292W - Trésorerie de Montmeyran

    • Dossiers de redressement et de liquidation judiciaire...
    • Clos jsuqu'en 2010
    • NOR-TEYS

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Trésorerie (Montmeyran)

  • 11

    HA-MIL

    Date

    1992-2003

    Cote

    3292 W 6

    • Contexte : 3292W - Trésorerie de Montmeyran

    • Dossiers de redressement et de liquidation judiciaire...
    • Clos jusqu'en 2003.
    • HA-MIL

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Trésorerie (Montmeyran)

  • 12

    Rôles supplémentaires (71-76-78-8083-85-87-89), rôles généraux (770-780).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 35

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe d'habitation.
    • Rôles supplémentaires (71-76-78-8083-85-87-89), rôles...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 13

    Rôles supplémentaires (276-279).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 29

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (276-279).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 14

    Rôle supplémentaire (283), rôle primitif (94).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 30

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôle supplémentaire (283), rôle primitif (94).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 15

    Rôles supplémentaires (281-283-285-286).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 16

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (281-283-285-286).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 16

    BLAN-BER

    Date

    1992-2003

    Cote

    3292 W 2

    • Contexte : 3292W - Trésorerie de Montmeyran

    • Dossiers de redressement et de liquidation judiciaire...
    • Clos jusqu'en 2003.
    • BLAN-BER

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Trésorerie (Montmeyran)

  • 17

    Rôles supplémentaires (281-285-291-276).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 28

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (281-285-291-276).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 18

    Rôle général 221 (partie 2)

    Date

    2010

    Cote

    3772W 2

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe foncière.
    • Rôle général 221 (partie 2)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 19

    Rôles supplémentaires (276-281).

    Date

    2010

    Cote

    3772W 3

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (276-281).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 20

    Rôle général 92 (partie 1).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 31

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Cotisations foncières des entreprises.
    • Rôle général 92 (partie 1).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté