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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3001 W 76
Date
2002-2002
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2002.
2
Cote
1172 W
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Police, sécurité publique, défense
  • Protection civile
  • 1172 W - Direction départementale de l'Équipement de...
3
Cote
3001 W 48
Date
1993-1993
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1993.
4
Cote
3001 W 81
Date
2007-2007
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2007.
5
Cote
3577 W 18
Date
1998-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...

  • Dispositions ORSEC de 1985 à 2014.
  • Plan hébergement.
6
Cote
3001 W 38
Date
1986-1986
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du parc automobile...
7
Cote
3001 W 29
Date
1992-1992
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...
8
Cote
3001 W 62
Date
2007-2007
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2007.
9
Cote
3001 W 55
Date
2000-2000
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2000.
10
Cote
3001 W 71
Date
1997-1997
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 1997.
11
Cote
3001 W 16
Date
1982-1988
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Intérieur.
  • Répartition des compétences.
12
Cote
3001 W 5
Date
1989-1990
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Relations et répartition des tâches entre la direction...
13
Cote
3577 W 15
Date
2003-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...

  • Dispositions ORSEC de 1985 à 2014.
  • Plan neige Vallée du Rhône.
14
Cote
3001 W 63
Date
2008-2008
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2008.
15
Cote
1601 W
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Police, sécurité publique, défense
  • Protection civile
  • 1601 W - Service de la protection civile
16
Cote
3578 W
Date
1993-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Police, sécurité publique, défense
  • Protection civile
  • 3578 W - Préfecture, bureau du cabinet, direction des...
17
Cote
3001 W 50
Date
1995-1995
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1995.
18
Cote
3001 W 15
Date
1986-1986
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la...
  • Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse...
19
Cote
3001 W 56
Date
2001-2001
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2001.
20
Cote
3001 W 37
Date
1986-1987
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat...