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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2002.
Cote
3001 W 76
 Date
2002-2002
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2002.
2

1172 W - Direction départementale de l'Équipement de la Drôme
Cote
1172 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Police, sécurité publique, défense
  • Protection civile
  • 1172 W - Direction départementale de l'Équipement de...
3

1993.
Cote
3001 W 48
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1993.
4

2007.
Cote
3001 W 81
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2007.
5

Plan hébergement.
Cote
3577 W 18
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...

  • Dispositions ORSEC de 1985 à 2014.
  • Plan hébergement.
6

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.
Cote
3001 W 38
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du parc automobile...
7

Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.
Cote
3001 W 29
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...
8

2007.
Cote
3001 W 62
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2007.
9

2000.
Cote
3001 W 55
 Date
2000-2000
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2000.
10

1997.
Cote
3001 W 71
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 1997.
11

Répartition des compétences.
Cote
3001 W 16
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Intérieur.
  • Répartition des compétences.
12

Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).
Cote
3001 W 5
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Relations et répartition des tâches entre la direction...
13

Plan neige Vallée du Rhône.
Cote
3577 W 15
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3577 W - Préfecture, bureau du Cabinet, direction des...

  • Dispositions ORSEC de 1985 à 2014.
  • Plan neige Vallée du Rhône.
14

2008.
Cote
3001 W 63
 Date
2008-2008
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2008.
15

1601 W - Service de la protection civile
Cote
1601 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Police, sécurité publique, défense
  • Protection civile
  • 1601 W - Service de la protection civile
16

3578 W - Préfecture, bureau du cabinet, direction des sécurités, bureau planification et gestion de l'évènement
Cote
3578 W
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Police, sécurité publique, défense
  • Protection civile
  • 3578 W - Préfecture, bureau du cabinet, direction des...
17

1995.
Cote
3001 W 50
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1995.
18

Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.
Cote
3001 W 15
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la...
  • Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse...
19

2001.
Cote
3001 W 56
 Date
2001-2001
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2001.
20

Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.
Cote
3001 W 37
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat...