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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de conduire : dossiers de suspension (2010)

    Date

    2010

    Cote

    3705 W 1

    • Contexte : 3705 W - Sous-préfecture de DIE, accueil-permis de...

    • Permis de conduire : dossiers de suspension (2010)

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Accueil-Permis de conduire

  2. Résultat n°2

    3025 W - Préfecture, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la circulation routière

    Cote

    3025 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 3025 W - Préfecture, direction de la réglementation...