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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Permis de conduire : dossiers de suspension (2010)
Cote
3705 W 1
 Date
2010
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3705 W - Sous-préfecture de DIE, accueil-permis de...

  • Permis de conduire : dossiers de suspension (2010)
2

3025 W - Préfecture, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la circulation routière
Cote
3025 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Circulation routière
  • 3025 W - Préfecture, direction de la réglementation...