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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4201 W 5
Date
1999-2001
Lieu
Galaure (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Laveyron
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Non respect du débit réservé de la Galaure à Laveyron.
2
Cote
4201 W 11
Date
2000
Lieu
Grâne (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Défaut de carte au lac des Ramières à Grâne.
3
Cote
4201 W 1
Date
1989-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Procès-verbaux.
4
Cote
4201 W 3
Date
1998-2001
Lieu
Tessonne (Drôme, France ; cours d'eau) -- Mirmande
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Rejet en eau douce de substance nuisible au poisson...
5
Cote
4201 W 17
Date
2003
Lieu
Le Grand-Serre (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Rejet d'eau usées à partir d'un déversoir d'orage sur...
6
Cote
4201 W 16
Date
2002-2004
Lieu
Eygues (Drôme / Hautes-Alpes / Vaucluse, France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pollution des eaux de l'Eygues.
7
Cote
4201 W 24
Date
2005
Lieu
Bouchet (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour...
8
Cote
4201 W 9
Date
2000-2002
Lieu
Lauzon (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau) -- Aouste-sur-Sye
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pollution des eaux du Lauzun à Aouste-sur-Sye.
9
Cote
4201 W 10
Date
2000-2004
Lieu
Limone (Drôme, France ; cours d'eau) -- Montchenu, Limone (Drôme, France ; cours d'eau) -- Crépol
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour...
10
Cote
4201 W 19
Date
2003
Lieu
Drôme (Drôme, France ; cours d'eau) -- Crest
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pollution de la Drôme à Crest.
11
Cote
4201 W 8
Date
1999-2005
Lieu
Châteauneuf-de-Galaure (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pollution du lagunage de Saint-Bonnet-de-Galaure.
12
Cote
4201 W 23
Date
2005
Lieu
Eygues (Drôme / Hautes-Alpes / Vaucluse, France ; cours d'eau) -- Nyons
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Travaux sans autorisation dans l'Eygues à Nyons.
13
Cote
4201 W 21
Date
2004
Lieu
Eurre (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Défaut de carte, à Eurre.
14
Cote
4201 W 18
Date
2003
Lieu
Châteaudouble (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Non respect de l'arrêté sécheresse à Châteaudouble.
15
Cote
4201 W 14
Date
2001-2002
Lieu
Saint-Martin-en-Vercors (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pollution dans ruisseau Le Buyeche à Saint-Martin-en-Vercors
16
Cote
4201 W 25
Date
2005
Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Vidange d'un plan d'eau renfermant du poisson à Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
17
Cote
4201 W 15
Date
2002
Lieu
Montélimar (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pêche de nuit pendant les heures d'interdiction dans...
18
Cote
4201 W 4
Date
1998-2001
Lieu
Argentelle (Drôme, France ; cours d'eau) -- Albon
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Rejet en eau douce de substance nuisible au poisson...
19
Cote
4201 W 13
Date
2001
Lieu
Drôme (Drôme, France ; cours d'eau) -- Livron-sur-Drôme
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pêche sans permis, défaut de carte de pêche dans la...
20
Cote
4201 W 22
Date
2005
Lieu
Drôme (Drôme, France ; cours d'eau) -- Lesches-en-Diois
Type de document -
  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pêche d'écrevisse de taille non réglementaire dans...