Filtrer les résultats
Multimédias
  • 25
Nom de l'inventaire
  • 25
Période
  • 11
  • 21
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 25
  • 25
  • 1
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 2
25 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Non respect du débit réservé de la Galaure à Laveyron.

    Date

    1999-2001

    Cote

    4201 W 5

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Non respect du débit réservé de la Galaure à Laveyron.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 2

    Défaut de carte au lac des Ramières à Grâne.

    Date

    2000

    Cote

    4201 W 11

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Défaut de carte au lac des Ramières à Grâne.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 3

    Procès-verbaux.

    Date

    1989-2004

    Cote

    4201 W 1

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 4

    Rejet en eau douce de substance nuisible au poisson dans la Teyssonne à Mirmande.

    Date

    1998-2001

    Cote

    4201 W 3

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Rejet en eau douce de substance nuisible au poisson...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 5

    Rejet d'eau usées à partir d'un déversoir d'orage sur la commune du Grand-Serre.

    Date

    2003

    Cote

    4201 W 17

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Rejet d'eau usées à partir d'un déversoir d'orage sur...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 6

    Pollution des eaux de l'Eygues.

    Date

    2002-2004

    Cote

    4201 W 16

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Pollution des eaux de l'Eygues.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 7

    Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour le poisson dans la Roubine à Bouchet.

    Date

    2005

    Cote

    4201 W 24

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 8

    Pollution des eaux du Lauzun à Aouste-sur-Sye.

    Date

    2000-2002

    Cote

    4201 W 9

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Pollution des eaux du Lauzun à Aouste-sur-Sye.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 9

    Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour le poisson dans la Limone à Montchenu-Crépol.

    Date

    2000-2004

    Cote

    4201 W 10

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 10

    Pollution de la Drôme à Crest.

    Date

    2003

    Cote

    4201 W 19

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Pollution de la Drôme à Crest.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 11

    Pollution du lagunage de Saint-Bonnet-de-Galaure.

    Date

    1999-2005

    Cote

    4201 W 8

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Pollution du lagunage de Saint-Bonnet-de-Galaure.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 12

    Travaux sans autorisation dans l'Eygues à Nyons.

    Date

    2005

    Cote

    4201 W 23

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Travaux sans autorisation dans l'Eygues à Nyons.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 13

    Défaut de carte, à Eurre.

    Date

    2004

    Cote

    4201 W 21

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Défaut de carte, à Eurre.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 14

    Non respect de l'arrêté sécheresse à Châteaudouble.

    Date

    2003

    Cote

    4201 W 18

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Non respect de l'arrêté sécheresse à Châteaudouble.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 15

    Pollution dans ruisseau Le Buyeche à Saint-Martin-en-Vercors

    Date

    2001-2002

    Cote

    4201 W 14

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Pollution dans ruisseau Le Buyeche à Saint-Martin-en-Vercors

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 16

    Vidange d'un plan d'eau renfermant du poisson à Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

    Date

    2005

    Cote

    4201 W 25

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Vidange d'un plan d'eau renfermant du poisson à Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 17

    Pêche de nuit pendant les heures d'interdiction dans Le Meyrol à Montélimar.

    Date

    2002

    Cote

    4201 W 15

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Pêche de nuit pendant les heures d'interdiction dans...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 18

    Rejet en eau douce de substance nuisible au poisson dans l'Ayguebelle à Albon.

    Date

    1998-2001

    Cote

    4201 W 4

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Rejet en eau douce de substance nuisible au poisson...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 19

    Pêche sans permis, défaut de carte de pêche dans la Drôme, à Livron.

    Date

    2001

    Cote

    4201 W 13

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Pêche sans permis, défaut de carte de pêche dans la...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

  • 20

    Pêche d'écrevisse de taille non réglementaire dans la Drôme à Lesches-en-Diois.

    Date

    2005

    Cote

    4201 W 22

    • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
    • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
    • Pêche d'écrevisse de taille non réglementaire dans...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels