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25 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Non respect du débit réservé de la Galaure à Laveyron.
Cote
4201 W 5
 Date
1999-2001
 Lieu
Galaure (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Laveyron
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Non respect du débit réservé de la Galaure à Laveyron.
Résultat n°2

Défaut de carte au lac des Ramières à Grâne.
Cote
4201 W 11
 Date
2000
 Lieu
Grâne (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Défaut de carte au lac des Ramières à Grâne.
Résultat n°3

Procès-verbaux.
Cote
4201 W 1
 Date
1989-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Procès-verbaux.
Résultat n°4

Rejet en eau douce de substance nuisible au poisson dans la Teyssonne à Mirmande.
Cote
4201 W 3
 Date
1998-2001
 Lieu
Tessonne (Drôme, France ; cours d'eau) -- Mirmande
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Rejet en eau douce de substance nuisible au poisson...
Résultat n°5

Rejet d'eau usées à partir d'un déversoir d'orage sur la commune du Grand-Serre.
Cote
4201 W 17
 Date
2003
 Lieu
Le Grand-Serre (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Rejet d'eau usées à partir d'un déversoir d'orage sur...
Résultat n°6

Pollution des eaux de l'Eygues.
Cote
4201 W 16
 Date
2002-2004
 Lieu
Eygues (Drôme / Hautes-Alpes / Vaucluse, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pollution des eaux de l'Eygues.
Résultat n°7

Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour le poisson dans la Roubine à Bouchet.
Cote
4201 W 24
 Date
2005
 Lieu
Bouchet (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour...
Résultat n°8

Pollution des eaux du Lauzun à Aouste-sur-Sye.
Cote
4201 W 9
 Date
2000-2002
 Lieu
Lauzon (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau) -- Aouste-sur-Sye
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pollution des eaux du Lauzun à Aouste-sur-Sye.
Résultat n°9

Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour le poisson dans la Limone à Montchenu-Crépol.
Cote
4201 W 10
 Date
2000-2004
 Lieu
Limone (Drôme, France ; cours d'eau) -- Montchenu, Limone (Drôme, France ; cours d'eau) -- Crépol
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Réalisation d'ouvrage ou de travaux dangereux pour...
Résultat n°10

Pollution de la Drôme à Crest.
Cote
4201 W 19
 Date
2003
 Lieu
Drôme (Drôme, France ; cours d'eau) -- Crest
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pollution de la Drôme à Crest.
Résultat n°11

Pollution du lagunage de Saint-Bonnet-de-Galaure.
Cote
4201 W 8
 Date
1999-2005
 Lieu
Châteauneuf-de-Galaure (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pollution du lagunage de Saint-Bonnet-de-Galaure.
Résultat n°12

Travaux sans autorisation dans l'Eygues à Nyons.
Cote
4201 W 23
 Date
2005
 Lieu
Eygues (Drôme / Hautes-Alpes / Vaucluse, France ; cours d'eau) -- Nyons
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Travaux sans autorisation dans l'Eygues à Nyons.
Résultat n°13

Défaut de carte, à Eurre.
Cote
4201 W 21
 Date
2004
 Lieu
Eurre (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Défaut de carte, à Eurre.
Résultat n°14

Non respect de l'arrêté sécheresse à Châteaudouble.
Cote
4201 W 18
 Date
2003
 Lieu
Châteaudouble (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Non respect de l'arrêté sécheresse à Châteaudouble.
Résultat n°15

Pollution dans ruisseau Le Buyeche à Saint-Martin-en-Vercors
Cote
4201 W 14
 Date
2001-2002
 Lieu
Saint-Martin-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pollution dans ruisseau Le Buyeche à Saint-Martin-en-Vercors
Résultat n°16

Vidange d'un plan d'eau renfermant du poisson à Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
Cote
4201 W 25
 Date
2005
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Vidange d'un plan d'eau renfermant du poisson à Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
Résultat n°17

Pêche de nuit pendant les heures d'interdiction dans Le Meyrol à Montélimar.
Cote
4201 W 15
 Date
2002
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pêche de nuit pendant les heures d'interdiction dans...
Résultat n°18

Rejet en eau douce de substance nuisible au poisson dans l'Ayguebelle à Albon.
Cote
4201 W 4
 Date
1998-2001
 Lieu
Argentelle (Drôme, France ; cours d'eau) -- Albon
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Rejet en eau douce de substance nuisible au poisson...
Résultat n°19

Pêche sans permis, défaut de carte de pêche dans la Drôme, à Livron.
Cote
4201 W 13
 Date
2001
 Lieu
Drôme (Drôme, France ; cours d'eau) -- Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pêche sans permis, défaut de carte de pêche dans la...
Résultat n°20

Pêche d'écrevisse de taille non réglementaire dans la Drôme à Lesches-en-Diois.
Cote
4201 W 22
 Date
2005
 Lieu
Drôme (Drôme, France ; cours d'eau) -- Lesches-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

  • Police de l'eau et de la pêche. - Infractions et délits.
  • Dossiers individuels de contrevenants (échantillonnage).
  • Pêche d'écrevisse de taille non réglementaire dans...