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426 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2 février-14 mars 1976

    Date

    1976

    Cote

    3817 W 22

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 2 février-14 mars 1976

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  2. Résultat n°2

    Septembre-octobre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3817 W 389

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Septembre-octobre 2005

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  3. Résultat n°3

    Novembre-décembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3817 W 390

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Novembre-décembre 2005

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  4. Résultat n°4

    4 octobre-20 novembre 1977

    Date

    1977

    Cote

    3817 W 52

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 4 octobre-20 novembre 1977

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  5. Résultat n°5

    10 mars-6 mai 1986

    Date

    1986

    Cote

    3817 W 171

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 10 mars-6 mai 1986

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  6. Résultat n°6

    Juillet 1998

    Date

    1998

    Cote

    3817 W 309

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Juillet 1998

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  7. Résultat n°7

    7 septembre-23 octobre 1983

    Date

    1983

    Cote

    3817 W 139

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 7 septembre-23 octobre 1983

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  8. Résultat n°8

    26 avril-2 juin 1977

    Date

    1977

    Cote

    3817 W 46

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 26 avril-2 juin 1977

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  9. Résultat n°9

    Mai 2002

    Date

    2002

    Cote

    3817 W 355

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Mai 2002

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  10. Résultat n°10

    6 avril-22 mai 1979

    Date

    1979

    Cote

    3817 W 74

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 6 avril-22 mai 1979

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  11. Résultat n°11

    Décembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    3817 W 326

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Décembre 1999

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  12. Résultat n°12

    VI-W

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1253

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Police individuelle. Nominations, décorations, arrestations,...
    • VI-W
  13. Résultat n°13

    Janvier 2004

    Date

    2004

    Cote

    3817 W 375

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Janvier 2004

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  14. Résultat n°14

    SA-SU

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1251

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Police individuelle. Nominations, décorations, arrestations,...
    • SA-SU
  15. Résultat n°15

    6 août-10 septembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    3817 W 32

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 6 août-10 septembre 1976

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  16. Résultat n°16

    12 février-2 mars 1975

    Date

    1975

    Cote

    3817 W 3

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 12 février-2 mars 1975

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  17. Résultat n°17

    22 avril-10 juin 1978

    Date

    1978

    Cote

    3817 W 60

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 22 avril-10 juin 1978

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  18. Résultat n°18

    23 février-29 mars 1977

    Date

    1977

    Cote

    3817 W 43

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 23 février-29 mars 1977

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  19. Résultat n°19

    GI-KE

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1241

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Police individuelle. Nominations, décorations, arrestations,...
    • GI-KE
  20. Résultat n°20

    DR-DU

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1238

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Police individuelle. Nominations, décorations, arrestations,...
    • DR-DU
  21. Résultat n°21

    6 mars-2 mai 1981

    Date

    1981

    Cote

    3817 W 100

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 6 mars-2 mai 1981

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  22. Résultat n°22

    14 mars-24 avril 1976

    Date

    1976

    Cote

    3817 W 24

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 14 mars-24 avril 1976

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  23. Résultat n°23

    24 août-14 octobre 1986

    Date

    1986

    Cote

    3817 W 177

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 24 août-14 octobre 1986

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  24. Résultat n°24

    3 septembre-25 octobre 1986

    Date

    1986

    Cote

    3817 W 180

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 3 septembre-25 octobre 1986

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  25. Résultat n°25

    14 janvier-10 mars 1988

    Date

    1988

    Cote

    3817 W 195

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 14 janvier-10 mars 1988

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  26. Résultat n°26

    Janvier 2003

    Date

    2003

    Cote

    3817 W 363

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Janvier 2003

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  27. Résultat n°27

    Février 2007

    Date

    2007

    Cote

    3817 W 397

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Février 2007

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  28. Résultat n°28

    19 juillet-29 août 1977

    Date

    1977

    Cote

    3817 W 50

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 19 juillet-29 août 1977

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  29. Résultat n°29

    3 avril-23 mai 1989

    Date

    1989

    Cote

    3817 W 212

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 3 avril-23 mai 1989

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  30. Résultat n°30

    19 mai-19 juin 1976

    Date

    1976

    Cote

    3817 W 27

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 19 mai-19 juin 1976

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  31. Résultat n°31

    6 mai-26 juin 1982

    Date

    1982

    Cote

    3817 W 116

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 6 mai-26 juin 1982

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  32. Résultat n°32

    3 mars-21 mars 1975

    Date

    1975

    Cote

    3817 W 4

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 3 mars-21 mars 1975

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  33. Résultat n°33

    Août 1999

    Date

    1999

    Cote

    3817 W 322

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Août 1999

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  34. Résultat n°34

    3 juillet-21 août 1984

    Date

    1984

    Cote

    3817 W 151

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 3 juillet-21 août 1984

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  35. Résultat n°35

    BER-BL

    Date

    s.d.

    Cote

    1 M 1229

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Police individuelle. Nominations, décorations, arrestations,...
    • BER-BL
  36. Résultat n°36

    15 juillet-5 septembre 1983

    Date

    1983

    Cote

    3817 W 137

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 15 juillet-5 septembre 1983

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  37. Résultat n°37

    Juin 1998

    Date

    1998

    Cote

    3817 W 308

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Juin 1998

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  38. Résultat n°38

    17 octobre-10 décembre 1981

    Date

    1981

    Cote

    3817 W 111

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 17 octobre-10 décembre 1981

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  39. Résultat n°39

    Juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    3817 W 344

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • Juin 2001

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère

  40. Résultat n°40

    29 août-17 octobre 1981

    Date

    1981

    Cote

    3817 W 109

    • Contexte : 3817 W - Direction départementale de la Sécurité publique,...

    • Main courante.
    • 29 août-17 octobre 1981

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique / Circonscription de sécurité publique de Romans-sur-Isère