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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1 juillet 1946
Cote
4190W 11
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Rémuzat, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 1 juillet 1946
Résultat n°2

Reilhanette. - Raphael Voeux.
Cote
4173 W 38
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Contentieux de Taxe Spéciale sur certains Véhicules...
  • Reilhanette. - Raphael Voeux.
Résultat n°3

Peyrins. - Morin Jean Claude et fils SARL.
Cote
4173 W 36
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Contentieux de Taxe Spéciale sur certains Véhicules...
  • Peyrins. - Morin Jean Claude et fils SARL.
Résultat n°4

Andancette. - Ferlay TP.
Cote
4173 W 19
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Contentieux de Taxe Spéciale sur certains Véhicules...
  • Andancette. - Ferlay TP.
Résultat n°5

Pierrelatte. - EURL GAMBA.
Cote
4173 W 37
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Contentieux de Taxe Spéciale sur certains Véhicules...
  • Pierrelatte. - EURL GAMBA.
Résultat n°6

DI Environnement.
Cote
4173 W 32
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Contentieux de Taxe Spéciale sur certains Véhicules...
  • Montélimar.
  • DI Environnement.
Résultat n°7

Chavannes. - Guichard Végétaux.
Cote
4173 W 25
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Contentieux de Taxe Spéciale sur certains Véhicules...
  • Chavannes. - Guichard Végétaux.
Résultat n°8

Société Nouvelle des Transports Parisiens (SNTP).
Cote
4173 W 12
 Date
2010-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Taxe Spéciale sur certains Véhicules Routiers "Spécimens".
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Société Nouvelle des Transports Parisiens (SNTP).
Résultat n°9

Saint-Marcel-lès-Valence. - SRA Savac.
Cote
4173 W 14
 Date
2002-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Taxe Spéciale sur certains Véhicules Routiers "Spécimens".
  • Saint-Marcel-lès-Valence. - SRA Savac.
Résultat n°10

Hostun. - Bruno Abisset.
Cote
4173 W 4
 Date
1998-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Taxe Spéciale sur certains Véhicules Routiers "Spécimens".
  • Hostun. - Bruno Abisset.
Résultat n°11

Andancette. - SA Delmonico Dorel.
Cote
4173 W 1
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Taxe Spéciale sur certains Véhicules Routiers "Spécimens".
  • Andancette. - SA Delmonico Dorel.
Résultat n°12

23 août 1940
Cote
4190W 2
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 23 août 1940
Résultat n°13

Rochegude. - SARL TP 2000.
Cote
4173 W 40
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Contentieux de Taxe Spéciale sur certains Véhicules...
  • Rochegude. - SARL TP 2000.
Résultat n°14

Loriol-sur-Drôme. - CARLE Fruit Nature.
Cote
4173 W 29
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Contentieux de Taxe Spéciale sur certains Véhicules...
  • Loriol-sur-Drôme. - CARLE Fruit Nature.
Résultat n°15

Bourg-de-Péage. - SARL Drom' Travaux et Services SARL.
Cote
4173 W 2
 Date
1995-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Taxe Spéciale sur certains Véhicules Routiers "Spécimens".
  • Bourg-de-Péage. - SARL Drom' Travaux et Services SARL.
Résultat n°16

Eiffage Energie Rhône-Alpes.
Cote
4173 W 21
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Contentieux de Taxe Spéciale sur certains Véhicules...
  • Bourg-lès-Valence.
  • Eiffage Energie Rhône-Alpes.
Résultat n°17

5 novembre 1951
Cote
4190W 3
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 5 novembre 1951
Résultat n°18

Malissard. - Drôme Véhicule Industriel.
Cote
4173 W 30
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Contentieux de Taxe Spéciale sur certains Véhicules...
  • Malissard. - Drôme Véhicule Industriel.
Résultat n°19

10 novembre 1958
Cote
4190W 6
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations diverses. déclaration de soutirage, de...
  • Recette centrale de Nyons, Bureau de Rémuzat (Drôme)
  • 10 novembre 1958
Résultat n°20

Mornans. - Entreprise LJTP.
Cote
4173 W 34
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4173 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Contentieux de Taxe Spéciale sur certains Véhicules...
  • Mornans. - Entreprise LJTP.