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  1. Résultat n°1

    Projet de développement, extraits de délibérations, comptes-rendus du comité de pilotage, dossier de marché de travaux de forage et d'essai de débits, étude d'approvisionnement et d'évacuation en eau, étude de travaux de pompage de la nappe, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2833 W 297

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Projet de développement, extraits de délibérations,...
  2. Résultat n°2

    Apiculture et pisciculture. - Élevage des abeilles, documentation : mémoire, publicité, correspondance (1807, 1860, 1893). Société régionale d'apiculture et d'insectologie (Avignon), organisation de concours et demande de subventions : rapport du préfet, règlement (1817). Demande de création d'une chaire régionale d'apiculture et de subventions : délibérations du conseil général, rapport du préfet, correspondance (1902). Pêche et pisciculture, réglementation de la pêche : arrêté préfectoral (15 novembre 1830) ; exploitation de bassins de production et reproduction : circulaire, rapport, correspondance (1850-1856).

    Date

    1807-1902

    Cote

    7 M 250

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Animaux et production animale.
    • Apiculture et pisciculture. - Élevage des abeilles,...
  3. Résultat n°3

    Extraits de délibérations, protocole d'accord et avenant, convocation et comptes-rendus de réunions, offre du groupement Sechaud et Metz, offre de l'entreprise Burgeap, offre pour une étude de pré-faisabilité, pré-étude de faisabilité, compromis de vente d'une parcelle de terrain, correspondance.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2833 W 291

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • Travaux de génie civil. - Équipement de la pisciculture...
    • Extraits de délibérations, protocole d'accord et avenant,...
  4. Résultat n°4

    Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de réunions de chantier, rapport de contrôle, calendrier prévisionnel, dossier de presse, photographies, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2833 W 299

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de...
  5. Résultat n°5

    Dossier comptable concernant l'approvisionnement et l'évacuation en eau.

    Date

    2000

    Cote

    2833 W 303

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Dossier comptable concernant l'approvisionnement et...
  6. Résultat n°6

    Lac de Bouvante. - Conséquences des vidanges du lac sur la pêche.

    Date

    1933-1950

    Cote

    2875 W 122

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Pisciculture.
    • Lac de Bouvante. - Conséquences des vidanges du lac...
  7. Résultat n°7

    Droit de pêche. - Adjudication.

    Date

    1950-1961

    Cote

    2875 W 119

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Pisciculture.
    • Droit de pêche. - Adjudication.
  8. Résultat n°8

    Présentation et proposition du cabinet MERLIN.

    Date

    1966-1996

    Cote

    2833 W 290

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • Travaux de génie civil. - Équipement de la pisciculture...
    • Présentation et proposition du cabinet MERLIN.
  9. Résultat n°9

    Sources de La Véore. - Projet d'aménagement d'un établissement de pisciculture.

    Date

    1948-1950

    Cote

    2875 W 120

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Pisciculture.
    • Sources de La Véore. - Projet d'aménagement d'un établissement...
  10. Résultat n°10

    Élevage d'anguilles sur le site de Pierrelatte. - Équipement de la pisciculture TRONEL.

    Date

    1986-1996

    Cote

    2833 W 294

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • Élevage d'anguilles sur le site de Pierrelatte. - Équipement...
  11. Résultat n°11

    Dossier comptable concernant les essais de pompage.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2833 W 302

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Dossier comptable concernant les essais de pompage.
  12. Résultat n°12

    Dossier de consultation des entreprises, étude de faisabilité technique, étude d'approvisionnement et d'évacuation d'eau, rapports d'analyses, rapport des essais de forages, étude de faisabilité d'une unité pilote, synthèse des études hydrogéologiques, fiches signalétiques de captage, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2833 W 296

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Dossier de consultation des entreprises, étude de faisabilité...
  13. Résultat n°13

    Études de faisabilité d'implantation, correspondance.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2833 W 292

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • Travaux de génie civil. - Équipement de la pisciculture...
    • Études de faisabilité d'implantation, correspondance.
  14. Résultat n°14

    Définition de la mission, convocations aux réunions, textes réglementaires, comptes-re,dus d'analyses de la nappe d'eau, dossier de financement, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2833 W 298

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Définition de la mission, convocations aux réunions,...
  15. Résultat n°15

    Présentation du projet, dossier d'étude préliminaire, étude préliminaire, rapport technique, étude hydrogéologique, étude de faisabilité, rapport de synthèse, plans.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2833 W 295-303

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Présentation du projet, dossier d'étude préliminaire,...
  16. Résultat n°16

    Barrage de Romans La Vanelle. - Répercussion de sa construction et mise en eau sur la pisciculture : cahier des charges, rapports, correspondance (1943-1949). Réglementation de la navigation aux abords du barrage : instructions (1948-1950).

    Date

    1943-1950

    Cote

    2875 W 121

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Pisciculture.
    • Barrage de Romans La Vanelle. - Répercussion de sa...
  17. Résultat n°17

    Bourg-lès-Valence. - Pisciculture fédérale de l'Ile d'Eve.

    Date

    1969-2015

    Cote

    3857 W 2

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Piscicultures.
    • Bourg-lès-Valence. - Pisciculture fédérale de l'Ile...
  18. Résultat n°18

    La Bégude-de-Mazenc. - Pisciculture du Jabron.

    Date

    1976-2011

    Cote

    3857 W 1

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Piscicultures.
    • La Bégude-de-Mazenc. - Pisciculture du Jabron.
  19. Résultat n°19

    Extraits de délibérations, convention, dossier de consultation du maître d'ouvrage, dossier de consultation des bureaux d'études en maîtrise d'œuvre, pièces constitutives du dossier de marché, annonces légales, correspondance.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2833 W 293

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • Travaux de génie civil. - Équipement de la pisciculture...
    • Extraits de délibérations, convention, dossier de consultation...
  20. Résultat n°20

    Dossier comptable concernant l'équipement d'une pisciculture.

    Date

    1997

    Cote

    2833 W 301

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Dossier comptable concernant l'équipement d'une pisciculture.
  21. Résultat n°21

    Comptes-rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2833 W 300

    • Contexte : 2833 W - SMARD

    • V.R.T.E. (Valorisation des Rejets Thermiques d'Eurodif)
    • Pisciculture, aquaculture.
    • AQUAPOLE.- Implantation d'industries agro-alimentaires...
    • Comptes-rendus de réunions, correspondance.