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1

Projet de développement, extraits de délibérations, comptes-rendus du comité de pilotage, dossier de marché de travaux de forage et d'essai de débits, étude d'approvisionnement et d'évacuation en eau, étude de travaux de pompage de la nappe, correspondance.

Date

2000-2001

Cote

2833 W 297

2

Apiculture et pisciculture. - Élevage des abeilles, documentation : mémoire, publicité, correspondance (1807, 1860, 1893). Société régionale d'apiculture et d'insectologie (Avignon), organisation de concours et demande de subventions : rapport du préfet, règlement (1817). Demande de création d'une chaire régionale d'apiculture et de subventions : délibérations du conseil général, rapport du préfet, correspondance (1902). Pêche et pisciculture, réglementation de la pêche : arrêté préfectoral (15 novembre 1830) ; exploitation de bassins de production et reproduction : circulaire, rapport, correspondance (1850-1856).

Date

1807-1902

Cote

7 M 250

3

Extraits de délibérations, protocole d'accord et avenant, convocation et comptes-rendus de réunions, offre du groupement Sechaud et Metz, offre de l'entreprise Burgeap, offre pour une étude de pré-faisabilité, pré-étude de faisabilité, compromis de vente d'une parcelle de terrain, correspondance.

Date

1995-2000

Cote

2833 W 291

4

Autorisations d'essais de pompage, comptes-rendus de réunions de chantier, rapport de contrôle, calendrier prévisionnel, dossier de presse, photographies, correspondance.

Date

2000-2001

Cote

2833 W 299

5

Dossier comptable concernant l'approvisionnement et l'évacuation en eau.

Date

2000

Cote

2833 W 303

6

Lac de Bouvante. - Conséquences des vidanges du lac sur la pêche.

Date

1933-1950

Cote

2875 W 122

7

Droit de pêche. - Adjudication.

Date

1950-1961

Cote

2875 W 119

8

Présentation et proposition du cabinet MERLIN.

Date

1966-1996

Cote

2833 W 290

9

Sources de La Véore. - Projet d'aménagement d'un établissement de pisciculture.

Date

1948-1950

Cote

2875 W 120

10

Élevage d'anguilles sur le site de Pierrelatte. - Équipement de la pisciculture TRONEL.

Date

1986-1996

Cote

2833 W 294

11

Dossier comptable concernant les essais de pompage.

Date

2000-2002

Cote

2833 W 302

12

Dossier de consultation des entreprises, étude de faisabilité technique, étude d'approvisionnement et d'évacuation d'eau, rapports d'analyses, rapport des essais de forages, étude de faisabilité d'une unité pilote, synthèse des études hydrogéologiques, fiches signalétiques de captage, correspondance.

Date

2000-2001

Cote

2833 W 296

13

Études de faisabilité d'implantation, correspondance.

Date

1990-2000

Cote

2833 W 292

14

Définition de la mission, convocations aux réunions, textes réglementaires, comptes-re,dus d'analyses de la nappe d'eau, dossier de financement, correspondance.

Date

2000-2001

Cote

2833 W 298

15

Présentation du projet, dossier d'étude préliminaire, étude préliminaire, rapport technique, étude hydrogéologique, étude de faisabilité, rapport de synthèse, plans.

Date

1994-2000

Cote

2833 W 295-303

16

Barrage de Romans La Vanelle. - Répercussion de sa construction et mise en eau sur la pisciculture : cahier des charges, rapports, correspondance (1943-1949). Réglementation de la navigation aux abords du barrage : instructions (1948-1950).

Date

1943-1950

Cote

2875 W 121

17

Bourg-lès-Valence. - Pisciculture fédérale de l'Ile d'Eve.

Date

1969-2015

Cote

3857 W 2

18

La Bégude-de-Mazenc. - Pisciculture du Jabron.

Date

1976-2011

Cote

3857 W 1

19

Extraits de délibérations, convention, dossier de consultation du maître d'ouvrage, dossier de consultation des bureaux d'études en maîtrise d'œuvre, pièces constitutives du dossier de marché, annonces légales, correspondance.

Date

1996-1999

Cote

2833 W 293

20

Dossier comptable concernant l'équipement d'une pisciculture.

Date

1997

Cote

2833 W 301